Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 56·fr
    ...58 folio 50 case 1396 Messieurs : Laroussi Gaalloul, Mohamed Gaall...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 50·fr
    ...5, folio 91, case 891, dont deux exemplaires ont été déposés au gr...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 31·fr
    ...Gueniche Caston. N° 1.894. --- ## Cession de Parts Sociales D'...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 39·fr
    ...de Sfax folio 57 case 203 en date du 14 septembre 1970, il appert ...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 120·fr
    ...En cas de transfert de ces droits, l'inscription doit porter sur l...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 38·fr
    ...826, série ter, case 413, M. Sahli Abdessalem a cédé à M. Berriche...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 6·fr
    3) La Direction Générale des Douanes, après avis, le cas échéant d...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 8·fr
    ...Les personnels concernés, conservent dans tous les cas, l'ancienne...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 56·fr
    ...le 6 décembre 1979, volume 840, série 1, case 767 dont deux exempl...
  • Annonces Légales·2014 / N°004·page 28·fr
    ...es arrivant à expiration à l'occasion de l'assemblée générale ordi...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 16·fr
    ...755, Série bis, Case 40. Il apport que Messieurs Charles et Alfre...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 32·fr
    ...746 Série bis Case 141, la S.A.R.L. Djemal-Eddine et Cie, dont le ...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 28·fr
    ...49 Case 230 Fondateur : Monsieur Said ben Hadj Sadok Ghorbal 2) C...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 32·fr
    ...le 3 juin 1976 vol 815, série ter case 127; b) deux exemplaires de...
  • Journal Officiel·1983 / N°011·page 57·fr
    ...869, série bis case 737, dont deux exemplaires ont été déposés au ...
  • Journal Officiel·2004 / N°009·page 28·fr
    ...Et ce, En cas d'avis favorable, - notifier au promoteur les motifs...
  • Journal Officiel·2012 / N°043·page 16·fr
    ...A - En cas d'examen complet (distinction, homogénisation, stabilit...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 49·fr
    ...1 le 21 juillet 1975 volume 758, série 4, case 801, ont été déposé...
  • Journal Officiel·1978 / N°003·page 28·fr
    ...825, série 1, case 119, et dont copie est déposée au Tribunal de 1...
  • Journal Officiel·1978 / N°067·page 25·fr
    ...embre 1978 volume 36, série 3, case 783, et déposée au greffe du t...