Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 990 résultats pour ""EDS""
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 25·fr
    ...--- **Immeuble à vendre** La totalité des trente-six pieds d'oli...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 42·fr
    ...les 42'88" indivis d'une célvette renfermant 575 pieds environ, si...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 22·fr
    ...r, un pied d'amandier, trois pieds de néfliers, un second pied de ...
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 6·fr
    ... également sous les noms des Oueds Zitouna Oued El Kelba et Oued E...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 46·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette contenant 561 pieds d...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 2·fr
    ...osion et l'envahissement des oueds ; 3°) à l'existence des sources...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 19·fr
    ...li ENNAFTI, du cheikhat des Ouleds Aissa à Nefta, élisant domicile...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 44·fr
    ...es environ, implantée de 160 pieds d'oliviers, limitée : Au Sud :...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 26·fr
    ...et la valeur de l'animal sur pieds; 2°) ce même procès-verbal ser...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 32·fr
    ...les 42.88er indivis d'une olivette renfermant 575 pieds d'environ,...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 10·fr
    ...omprenant quatre vingt et un pieds d'oliviers et un puits, ayant p...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 28·fr
    ...1° La moitié indivise d'une olivette renfermant 409 pieds d'olivie...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 53·fr
    ...vente de la totalité des dix pieds d'oliviers, situés dans la forê...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 28·fr
    ...2° une nouvelle de toute irriguelle comprenant cinquante pieds d'o...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 13·fr
    ...Wagnole Godtfredsen - Henning Otto Bojsen Lorck et Sverre Johnsen)...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 15·fr
    ...4°) Les trois quarts d'une plantation renfermant cent pieds d'oliv...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 19·fr
    ... quatre-vingt-dix-huit (998) pieds d'oliviers environ, située au l...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 4·fr
    ...rs, de rester sur les marche-pieds, ou dans les places non destiné...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 19·fr
    ...s environ, complantée de 230 pieds d'oliviers, délimitée : Au Sud...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 18·fr
    ...La totalité d'une plantation comptable de 230 pieds de Houili sis ...