Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 37·fr
    ...- 1.200 dinars par apports en espèces effectués par tous les assoc...
  • Journal Officiel·1992 / N°070·page 11·fr
    ...it du procès-verbal du tirage effectué le 1er août 1992) | Termi...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 7·fr
    ...Cette visite s'effectue dans un local spécial en présence du direc...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 9·fr
    ...* l'exercice du droit de souscription s'effectue comme suit : - à ...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 24·fr
    ...Les intérêts courus au titre de chaque obligationentre la date eff...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 11·fr
    ...augmentation des effectifs des cadres supérieurs (bac + 4 ans) de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 23·fr
    ...Travailler effectuant le remplissage sous vide sur machine pneumat...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 15·fr
    ...ciaire et du temps de travail effectué par le salarié au profit de...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 47·fr
    ...0 m² à route Agereb km 3 Sfax effectuer par l'acte de vente qui ét...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 20·fr
    ...et qui est effectivement de 179 ha. 71 a. 00 ca. L'immeuble se tr...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 6·fr
    ...Le recouvrement des cotisations s'effectuera dans les conditions f...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 24·fr
    ...29 - L'examineur doit annoter dans un rapport chaque exercice effe...
  • Annonces Légales·2023 / N°014·page 3·fr
    ...Elle peut également effectuer toutes opérations financières, indus...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 11·fr
    ...Ces achats s'effectuent, sauf dérogation de la Banque Centrale de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°104·page 14·fr
    ... intérêts à partir de la date effective de sa souscription et libé...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 15·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 13 mai 1964, par M. Kame...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 56·fr
    ...- Les ventes et achats effectués entre les entreprises totalement ...
  • Journal Officiel·2003 / N°089·page 25·fr
    ...Selon l'effectif des travailleurs dans l'entreprise et la nature d...
  • Journal Officiel·1978 / N°020·page 38·fr
    ...La consultation s'effectuera tous les jours ouvrables de 8 heures ...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 7·fr
    ..., imputables au dit budget, à effectuer dans leurs circonscription...