Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 235·fr
    ...Elle a pour objectif de dégager des sous-spécialités au sein de la...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 24·fr
    ...- Il décide l'adhésion de la société mutuelle à tous autres organi...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 10·fr
    ...Saniet Er-Rassaâ, consistant en une parcelle de terre comprenant u...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 9·fr
    ...Première parcelle : « El-Gharjouma » : Au Sud et à l'Ouest : La t...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 41·fr
    ...) Qu'elle est limitée : Première parcelle : Au Sud : Triq El Poud...
  • Journal Officiel·2008 / N°012·page 10·fr
    ...- elles doivent être adaptées aux besoins de l'activité à exercer ...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 22·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°075·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 7·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 11·fr
    ...Tunis, le 18 janvier 1988 Le ministre des affaires culturelles ZA...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 20·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 27·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Fattouma, Qu'elle est sa p...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 35·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 58·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 29·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Essalda » b) Qu'elle e...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 36·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 31·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Ellema »; b) Qu'elle e...
  • Journal Officiel·2009 / N°061·page 26·fr
    ...| | | 1 | Centre de formation professionnelle à la pêche de Sfa...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 12·fr
    ...Saniat El Kharrat, consistant en une parcelle de terre nue située ...