Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 8·fr
    ...A la date du 28 juillet 1962, la dame Zohra bent Béchir Gharbi est...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 24·fr
    ...- Qu'elle est sa propriété exclusive. - Qu'elle n'est grevée d'auc...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 14·fr
    ...A l'Ouest : Abdallah el Salem, enfants d'Hadj Saïdane. A l'Est : A...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 51·fr
    ...Domaine de la prestation : Transport Terrestre. Objet de la presta...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 18·fr
    ...La limite Nord est une droite AB, de direction Ouest-Est, passant ...
  • Journal Officiel·2018 / N°062·page 31·fr
    4- une copie de l'attestation d'inscription au tableau de l'ordre ...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 43·fr
    ...De superficie 758 m², mesure de son côté nord ouest à l'est 14 m p...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 32·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Héritiers Ali El Fekih. A l'Est : M...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 35·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 35·fr
    ...Dhar El Maraâ Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est ...
  • Journal Officiel·1977 / N°073·page 18·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 9·fr
    ...La limite du Nord est une droite A.B. de direction Ouest-Est passa...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 59·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2010 / N°124·page 41·fr
    ... El Mohsen) dont la superficie est de 65 m² consiste en magasin à ...
  • Journal Officiel·2024 / N°045·page 10·fr
    ...est une droite (A,B) de longueur 1600 mètres et de direction Ouest...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 38·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 21·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 42·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 14·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...