Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 12·fr
    ..., ayant pour circonscription territoriale celle de la délégation d...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 5·fr
    ... DE L'INTERIEUR ## SECTEURS TERRITORIAUX ### Arrêté du ministre ...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 15·fr
    ...t 1976, portant modification territoriale des gouvernorats de Tuni...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 5·fr
    ...— Les limites territoriales de l'arrondissement Sahloul-El Ghrabi ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 9·fr
    ...érieur de la circonscription territoriale relevant de sa compétenc...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 4·fr
    ... lieu à l'intérieur des eaux territoriales tunisiennes. Par dérog...
  • Journal Officiel·2002 / N°064·page 4·fr
    ...on de la médecine du travail territorialement compétents. La rési...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 4·fr
    ...t déclaré au poste de police territorialement compétent. ## Secti...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 10·fr
    ...les délégués des gouverneurs territorialement compétents. Art. 12...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 19·fr
    ...des structures régionales et territoriales adéquates; — d'évaluer ...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 5·fr
    ...nt nomenclature des secteurs territoriaux relevant de chacune des ...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 15·fr
    ...ars 1994, dont la compétence territoriale couvre le gouvernorat de...
  • Journal Officiel·2009 / N°043·page 12·fr
    ...ité nationale et l'intégrité territoriale de l'État. 5. Aucune di...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 15·fr
    ...ret relatif à l'implantation territoriale des unités de chaque cor...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 18·fr
    ...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation "EBRAHM...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 25·fr
    ...Sa circonscription territoriale comprend les cheikhats de : Ouled ...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 13·fr
    ...ique ou le poste consulaire, territorialement compétent, de la Par...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 15·fr
    ...- Les limites territoriales de ces deux arrondissements municipaux...
  • Journal Officiel·1985 / N°004·page 3·fr
    ... la Commune ou le Gouverneur territorialement compétent. Journal ...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 10·fr
    ...les eaux intérieures, la mer territoriale, la zone économique excl...