Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
48 806 résultats pour ""UMI""
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 25·fr
    ...1) L'enveloppe de la soumission 2) Un certificat attestant que vou...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 27·fr
    ...xant les catégories d'unités soumises à l'étude d'impact sur l'env...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 5·fr
    ... projet de loi d'approbation soumis à l'examen du Conseil constitu...
  • Journal Officiel·2018 / N°024·page 18·fr
    ...hane, - Samia Dilou, - Salma Toumi épouse Sghir, - Imen Tawel épou...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 32·fr
    ...Humide et sub-humide | * Bizerte * Béja * Jendouba * Nabeul | * To...
  • Journal Officiel·2012 / N°047·page 11·fr
    ...5 mm, - humidité relative du fruit : 30 à 50%, - teneur en sucre e...
  • Journal Officiel·2002 / N°087·page 10·fr
    ...eur, Caractéristique de l'air humide-diagramme, Processus et facte...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 38·fr
    ...1) L'enveloppe de la soumission 2) Un certificat attestant que vou...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 112·fr
    ...| 50 | | 23.03 | 230250 0 | - De légumineuses. | 50 | | | Résidus...
  • Journal Officiel·2006 / N°022·page 40·fr
    ...nt les catégories des unités soumises à l'étude d'impact sur l'env...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 92·fr
    ...r des énergies renouvelables soumis à l'autorisation. La ministre...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 60·fr
    ... de fenouil, de coriandre, de cumin ou de carvi; baies de genièvre...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 4·fr
    ...ercer auprès des entreprises soumises à la tutelle directe de l'Ét...
  • Journal Officiel·2019 / N°091·page 69·fr
    ...Monsieur Anis Dalhoumi, administrateur en chef, est chargé des fon...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 14·fr
    ...Badi Youssef, à compter du 1er février 1975 Habib Tarhoumi, à comp...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 15·fr
    ...Il appert que Habib Toumi a cédé la totalité de ses parts sociales...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 11·fr
    ...La dissolution de la société en commandite simple est soumise aux ...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 8·fr
    ...Sont soumises à cette taxe les entreprises opérant dans le domaine...
  • Journal Officiel·2016 / N°025·page 24·fr
    ...2 - La parcelle de terre susvisée à l'article premier est soumise ...
  • Journal Officiel·1984 / N°034·page 25·fr
    3) Une attestation justifiant que le soumissionnaire est en règle ...