Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 18·fr
    ...'entreprise où le travail est effectué. En cas d'exécution du tra...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 13·fr
    ...er 1942 relatif aux vacations effectuées par les agents vérificate...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 4·fr
    ...Les 20 membres sont pris dans la proportion des effectifs par unit...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 19·fr
    ...— La désignation des membres du jury sera effectuée en conformité ...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 11·fr
    ... des cristaux d'amulgame sont effectuées en continu dans un même c...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 23·fr
    ...Le transport s'effectue sous la conduite d'agents tunisiens et aux...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 73·fr
    ...Les actionnaires qui voudront user de ce droit, devront effectuer ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 51·fr
    ...rs et de l'état des versement effectués par chacun d'eux; 4°) deu...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 26·fr
    ... supérieure de l'augmentation effective du capital, comme suit, l'...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 17·fr
    ...x Publics et à l'Habitat fait effectuer les vérifications qu'il ju...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 3·fr
    ... parcelles attribuées, seront effectuées par une Commission qui, s...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 27·fr
    ...diverses machines qui doivent effectuer les opérations désirées qu...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 3·fr
    ... la date de la régularisation effectuée spontanément par l'interes...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 10·fr
    ... et le montant des versements effectués par chacun d'eux. 2° cons...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 6·fr
    ... aux opérations de stockage s'effectuent dans les conditions suiva...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 28·fr
    ...— Les souscriptions pourront s’effectuer en compte-courant ou donn...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 4·fr
    ... de budget, à la fixation des effectifs, à la réalisation des empr...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 5·fr
    ...q premières années d'activité effective; 2°) Dégrèvement fiscal de...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 20·fr
    ...ant le montant des versements effectués par les souscripteurs sus-...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 21·fr
    ... soumis à une étude préalable effectuée par l'administration conce...