Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 984 résultats pour ""MAG""
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 12·fr
    ... maçonnerie et comprenant sept magasins, deux pièces à usages de b...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 5·fr
    ...s de la direction d'une chaire magistrale dans toutes ses activité...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 11·fr
    ...Restitution du véhicule, dommages au véhicule : Le locataire est ...
  • Journal Officiel·1958 / N°017·page 11·fr
    ...30, 124, boulevard de Magenta, à Paris. ### ORDRE DU JOUR - Rapp...
  • Journal Officiel·1976 / N°034·page 11·fr
    ...les caves, soupentes, appentis, bureaux, magasins et emplacements ...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 17·fr
    ...hafidh ben Ali ben Abdallah El Maghraoui est nommé tuteur de ses f...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 17·fr
    ...(République Démocratique d'Allemagne), dont le mandataire est M. M...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 9·fr
    ...n du préavis, ainsi que des dommages intérêts dus au cas d'un lice...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en huilerie et magasins et une fosse ...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 20·fr
    ... El A'raj Kacem Ben Mohamed El Maghraoui a été nommée tutrice de s...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 23·fr
    ... a donné en gérance libre à M. MAGRI Ignace, son fonds de commerce...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 31·fr
    ...sur une partie, le magasin des deux frères Ahmed et Mohamed, fils ...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 10·fr
    ...b, à compter du 5 janvier 1965 Magrebi Habib, à compter du 5 janvi...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 15·fr
    ...u'elle est limitée : Au Sud : Magasin appartenant à Ahmed Dridi; ...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 6·fr
    ... à compter du 1er janvier 1963 Magherbi Mohamed, à compter du 25 m...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 11·fr
    ...Ce magistrat peut déléguer l'un des juges du tribunal qui procède ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 16·fr
    ...ret convenu et répondra des dommages-intérêts dont l'affréteur. L...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 27·fr
    ... comprenant également un petit magasin, et ayant pour limites : A...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 2·fr
    ...16.** — Sont dispensés du stage, les anciens magistrats ayant au m...
  • Journal Officiel·1967 / N°038·page 26·fr
    ...1) l'exploitation d'un magasin à un ou à plusieurs rayons unique o...