Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 76·fr
    ...iège social et les versements effectués à la Banque de Tunisie, co...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 5·fr
    ...ce d'une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 15·fr
    ...tranger, d'une durée minimale effective de huit (8) mois et donnan...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 35·fr
    ...e préhension 9,4 permettant d'effectuer le serrage et la mise en c...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 21·fr
    ...les mains duquel devront être effectuées les oppositions dans les ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 12·fr
    ...ure ou la réduction notable d'effectifs est imposée par des mesure...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 11·fr
    ...La demande écrite relative à l'obtention de cette licence effectué...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 30·fr
    ...saisie immobilière exécutoire effectuée par le même huissier-notai...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 4·fr
    ... à des inspections techniques effectuées par les services compéten...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 24·fr
    ...'équilibrage sont guidés pour effectuer un mouvement rectiligne d'...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 4·fr
    ...action des huiles de grignons effectuées dans le sein d'une même e...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 22·fr
    ...ne ou plusieurs lignes qui en effectue la demande. Le présent avi...
  • Journal Officiel·1988 / N°072·page 3·fr
    ...rager le respect universel et effectif des droits de l'homme et de...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 3·fr
    ...Le siège social est au lieu où se trouve la direction effective de...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 33·fr
    ...ion des phases de réalisation effectives avec les objectifs du pro...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 18·fr
    ...oncée de 50 ha., mais qui est effectivement de 67 ha. 53 a. 00 ca....
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 7·fr
    ...— Aucun paiement ne peut être effectué qu'au véritable créancier j...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 6·fr
    ...- Effectuer toutes sortes d'opérations mobilières et immobilières ...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 4·fr
    ...equel l'acquisition doit être effectuée. Cette autorisation ne pe...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 36·fr
    ... les oppositions devront être effectuées, dans les vingt jours de ...