Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Annonces Légales·2024 / N°033·page 16·fr
    ...de Sfax, contre le débiteur M. Bassem Loukil. En vertu de quoi est...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 47·fr
    ...ale de sécurité sociale sur la base d'un état adressé par ce derni...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 4·fr
    ...rumes, renfermant un puits, un bassin et une maison d'habitation, ...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 70·fr
    ...Mounir Ben Hassan Turki, domicilié à la rue des Martyrs Abbassia, ...
  • Annonces Légales·2013 / N°049·page 48·fr
    ...n°05577925, demeurant à la rue Bassatine Ksibet Sousse, à Mr Abed ...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 38·fr
    ...ées au bureau de Maître Karim Abassi avocat sis au rue 20 mars Hou...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 5·fr
    ...'activité de la société sur la base d'un programme de redressement...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 48·fr
    ... à la Rue Hajeb Layoun Cité El Bassatine Mnihla, et ce, par l'inte...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 50·fr
    ...Khedija Mallek et ses fils Foued, Noura, Naouel, Ahlem, Basma, ont...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 71·fr
    ...Objet du titre foncier n° 920 Mahdia sise à cité Elbasatine entre ...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 44·fr
    ...ien diplomate demeurant, à l'Ambassade de Tunisie à Paris a demand...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 24·fr
    ...Mohamed Ali Ben Mahmoud Abbassi, employé à l'Office des Céréales à...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 46·fr
    ...Les références de bases de l'exécution de jugement expédition exéc...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 15·fr
    ...irection des soins de santé de base. Art. 7. - Le comité techniqu...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 18·fr
    ... 1997, fixant le traitement de base des personnels de l'Etat, des ...
  • Annonces Légales·2023 / N°057·page 7·fr
    ...strement n°23202056 Mme khdija Basti a cédé à Mr Moez Ouesleti le ...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 9·fr
    ...L AMEL | ZARROUK HOUDA | MEKKI BASSEM | SEBID FADHILA BT MOHAMED ...
  • Annonces Légales·2025 / N°100·page 12·fr
    ...sa veuve Arbya Sayari, et ses enfants Bassem, Olfa, Mohammed Ali e...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 30·fr
    ...tion des ressources, et sur la base d'un rapport élaboré à cet eff...
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 25·fr
    ... de à peu près de 300 m plus 2 bassins d'eau plus un puits le rest...