Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 12·fr
    ...concurrence des encaissements effectués à titre de fonds de concou...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 18·fr
    ...orsque le transport n'est pas effectué dans les conditions suffisa...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 2·fr
    ...nts au prorata des opérations effectuées par le coopérateur au sei...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 27·fr
    ...Publiention de la présente insertion effectuée, au préalable, dans...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 22·fr
    ...de l'inventaire qui doit être effectué directement auprès des serv...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 11·fr
    ...et la Tunisie ne peuvent être effectués que par l'entremise des in...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 14·fr
    ...u moins trois ans de services effectifs dans leur catégorie. Art....
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 25·fr
    ...50 a., et qui est effectivement : 5 ha. 84 a. L'immeuble se trouv...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 53·fr
    ...Elle peut, à cet effet, effectuer toutes opérations commerciales o...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 2·fr
    ...« La notification de la taxation d'office est effectuée au moyen d...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 25·fr
    ...Cet apport a été effectué moyennant l'attribution de 30 parts soci...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 4·fr
    ...— occuper hors de la banque un emploi rémunéré ni effectuer un tra...
  • Journal Officiel·1992 / N°010·page 5·fr
    ...Elle effectue, également, toutes recettes inhérentes à la fonction...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 7·fr
    ...e pendant laquelle elle a été effective, l'agent se verra rétabli ...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 17·fr
    ...3°) Dépôt de deux copies du dit procès verbal a été effectué au Gr...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 14·fr
    ... l'absorption de l'ammoniac s'effectue en totalité au voisinage de...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 34·fr
    ...Cette augmentation doit s'effectuer de la façon suivante : - Par ...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 4·fr
    ...ûreté Nationale, s'abstenir d'effectuer des interventions ou démar...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 8·fr
    ...tuts, ainsi qu'aux opérations effectuées normalement par le groupe...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 7·fr
    ...ni aux opérations normalement effectuées par l'Union en dehors de ...