...édé le bénéfice du bail de son magasin, sis à Tunis, à la même adr...

...ampagne, A sa partie droite, 2 magasins, 3 grand-garage et des dép...

...L'indemnité de licenciement est distincte du préavis et des dommag...

...Sur cette carte sont enregistrées, sur une bande magnétique

...principaux dommages causés par les agents météoriques, par les vég...

...une maison sise, à Mahres, avec le magasin qui en fait une partie ...

...elles, fabriques de limonades, magasins de drogueries, distillerie...

...1°) L'exploitation d'un magasin à un ou plusieurs rayons unique ou...

...xxxx406 MR SESHIRI SOUFIANNE B.MAGTOUF | | CIN xxxx449 BANI MARW...

...Charles Magnan et Naceur ben Mohamed ben Ayal, demeurant à Tunis, ...

...7 mars 1974 Abdessalem Mohamed Maghrebi, à compter du 1er juillet ...

...dorferstrasse 103 à Essen (Allemagne) dont le mandataire est M. Ge...

...r février 1973 Mahmoud Mohamed Magtouf Biri, à compter du 1er févr...

...Il existe un magasin à usage d'épicerie occupé par un locataire. ...

...Fait en vertu de l'autorisation dudit Magistrat, le 9 Avégis 1378 ...

... à compter du 1er juillet 1976 Magouri Hédi, à compter du 1er juil...

...Un magasin appartenant à l'Italien Carmelo. Ou étant donné que le...

...été sans nom, consistant en un magasin et une boutique, située à T...

...r 1972 Ben Abdelbari Najet mèr Magtouf, à compter du 1er avril 197...

...ésident Bonnefond, ainsi qu'un magasin d'entrepôt et de vente, sis...