Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 984 résultats pour ""MAG""
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 31·fr
    ...édé le bénéfice du bail de son magasin, sis à Tunis, à la même adr...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 29·fr
    ...ampagne, A sa partie droite, 2 magasins, 3 grand-garage et des dép...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 11·fr
    ...L'indemnité de licenciement est distincte du préavis et des dommag...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 15·fr
    ...Sur cette carte sont enregistrées, sur une bande magnétique
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 11·fr
    ...principaux dommages causés par les agents météoriques, par les vég...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 24·fr
    ...une maison sise, à Mahres, avec le magasin qui en fait une partie ...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 16·fr
    ...elles, fabriques de limonades, magasins de drogueries, distillerie...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 26·fr
    ...1°) L'exploitation d'un magasin à un ou plusieurs rayons unique ou...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 39·fr
    ...xxxx406 MR SESHIRI SOUFIANNE B.MAGTOUF | | CIN xxxx449 BANI MARW...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 5·fr
    ...Charles Magnan et Naceur ben Mohamed ben Ayal, demeurant à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 5·fr
    ...7 mars 1974 Abdessalem Mohamed Maghrebi, à compter du 1er juillet ...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 33·fr
    ...dorferstrasse 103 à Essen (Allemagne) dont le mandataire est M. Ge...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 11·fr
    ...r février 1973 Mahmoud Mohamed Magtouf Biri, à compter du 1er févr...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 18·fr
    ...Il existe un magasin à usage d'épicerie occupé par un locataire. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 28·fr
    ...Fait en vertu de l'autorisation dudit Magistrat, le 9 Avégis 1378 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 14·fr
    ... à compter du 1er juillet 1976 Magouri Hédi, à compter du 1er juil...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 22·fr
    ...Un magasin appartenant à l'Italien Carmelo. Ou étant donné que le...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 15·fr
    ...été sans nom, consistant en un magasin et une boutique, située à T...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 15·fr
    ...r 1972 Ben Abdelbari Najet mèr Magtouf, à compter du 1er avril 197...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 27·fr
    ...ésident Bonnefond, ainsi qu'un magasin d'entrepôt et de vente, sis...