Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 7·fr
    ...39°) Vidange effectuée en dehors des heures ou des lieux fixés (Ar...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 29·fr
    ...Les dépôts de titres au porteur, effectués en vue de cette Assembl...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 28·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait qu'on effectue le pré...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 26·fr
    ...ni aux opérations normalement effectuées par l'association en deho...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 23·fr
    ... souscrites et les versements effectués. Il résulte des procès-ve...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 4·fr
    ...39° Vidange effectuée en dehors des heures ou des lieux fixés (art...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 3·fr
    ...ennent d'un commun accord des effectifs du personnel du poste cons...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 14·fr
    ...La durée d'absence est considérée comme travail effectif et n'entr...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 17·fr
    ...ert du siège social ne peut s'effectuer qu'après décision de l'Ass...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 5·fr
    ...tc., qui doivent pouvoir être effectués sans déplacement important...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 21·fr
    ...— La cession ou la location des immeubles effectués dans le cadre ...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 13·fr
    ...Les augmentations ainsi autorisées pourront s'effectuer, soit par ...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 103·fr
    ...- Justifier de 2 trimestres de cotisations effectives pendant les ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 37·fr
    ...ts en nature : 4.500 dinars. Effectués par la Société Anonyme Fra...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 5·fr
    ...Elle pourra, à la suite des prélèvements qui y auront été effectué...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 36·fr
    ...é habilité pour fixer la date effective de l'appel des capitaux. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 17·fr
    ...t au total 4.385 Dinars a été effectué au Compte bloqué ouvert à l...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 7·fr
    ...re année d'études secondaires effectuée ou une copie certifiée con...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 3·fr
    ...3°) Aucune révision ne peut être effectuée tant que la variation e...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 6·fr
    ...q premières années d'activité effective. La liste des régions aux...