Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 30·fr
    ...08436269 sise 07 Rue El Maine Abassi Hammam Sousse a vendu La tota...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 20·fr
    ...4 Bis, rue Amine Abbassi 1002 Tunis ## R.C : B178481997 ## M.F :...
  • Annonces Légales·2018 / N°153·page 57·fr
    ...80 m² dans un état moyen et un bassin de 50 m de contenance, limit...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 7·fr
    ...obligations émises, servant de base pour les besoins de la cotatio...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 20·fr
    ...pourraient être obtenus sur la base de sa législation ou dans le c...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 7·fr
    ...Article 2 (dernier paragraphe) - L'agrément est accordé sur la bas...
  • Annonces Légales·2024 / N°135·page 8·fr
    ...se domiciliation chez son fils Basem Dammak Rue Anatol France IM I...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 37·fr
    ... quittance n° 51459, Mr Anis Abbassi a vendu aux Mrs. Hamda Mrad B...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 17·fr
    ...La répartition de cette part du bénéfice, basée essentiellement su...
  • Annonces Légales·2010 / N°086·page 28·fr
    ...ts de 50 m de profondeur et un bassin d'eau, l'immeuble contient é...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 53·fr
    ...chevée une cuisine un hall une bassine de collecte d'eau, un w c l...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 37·fr
    ... Rue Omar El Khayem Boumhel El Basatin Ben Arous Avocat de la par...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 43·fr
    ...'ouest en face de lui un petit bassin d'eau. Les frontières du te...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 4·fr
    ...- La réponse aux réclamations objet du présent article doit se bas...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 22·fr
    ...n° 03879375 2) Habib ben Bassine ben Nsir, actif, habitant à la Ch...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 11·fr
    ....I.N n°08061532 ont vendu à Mr Bassem ben Ahmed la3laii C.I.N n°08...
  • Annonces Légales·2024 / N°138·page 10·fr
    ...sposant pas des équipements de base et de l'infrastructure. La sup...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 3·fr
    ...obligatoirement dans la partie basse des parcelles et selon une di...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 38·fr
    ... le greffier de l'audience Mme Basma Bouzid a rendu le 26 juin 200...
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 43·fr
    ...avec des bains et un WC et une bassine pour laver le visage et les...