Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 35·fr
    ...4) Organiser et effectuer des échanges commerciaux avec l'étranger...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 6·fr
    ...lités, à la délimitation déjà effectuée et à laquelle ils s'étaien...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 6·fr
    ...é ouvert ou la transformation effectuée dans le délai de deux ans,...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 10·fr
    ...e leurs aptitudes physiques à effectuer les travaux exigés d'eux a...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 22·fr
    ...En conséquence, il ne sera pas effectué de tirage au sort. Séries...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 7·fr
    ...estier de l'État ne peut être effectuée qu'avec le concours des ra...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 43·fr
    ...nsieur Abdelaziz Hochlaf pour effectuer les dépôts et publications...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 17·fr
    ...nt applicables aux opérations effectuées par l'Union avec les coop...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 21·fr
    ...échanges inter-régionaux; - d'effectuer toutes opérations commerci...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 4·fr
    ...eur retrait ou leur échange s'effectuent dans les conditions déter...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 6·fr
    ...oix dans tous les locaux ou s'effectuent ces opérations ainsi que ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 15·fr
    ..., l'indication de l'opération effectuée, la date, le volume et le ...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 21·fr
    ...privant des apports en nature effectués par cet adhérent. ART. 17...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 43·fr
    ... de 5.250 dinars, entièrement effectuée en espèces, portant ainsi ...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 20·fr
    ...ls ils n'ont pas satisfait et effectuent à nouveau la totalité des...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 12·fr
    ...e pendant laquelle elle a été effectuée, le travailleur se verra r...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 8·fr
    ...s conclus ou les déclarations effectuées à cette occasion, lorsque...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 210·fr
    ...vile Internationale ; - Avoir effectué au cours des 3 mois précéde...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 7·fr
    ...Chaque partie contractante s'efforce de développer et d'effectuer ...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 23·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait que l'opération s'eff...