Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 984 résultats pour ""MAG""
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 22·fr
    ... à compter du 1er octobre 1971 Magroun Fradj, à compter du 1er oct...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 14·fr
    ...La dite maison comprend une chambre, un magasin, un couloir (Skifa...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 6·fr
    ...HAMAGIRE N'DOURE. AHMED BEN SALAH. --- ## ANNEXE I ## TABLEAU D...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 24·fr
    ...**Premier lot :** Un magasin sis 13, rue des Notaires à Sfax, apr...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 11·fr
    ...Héritiers Mohamed Magdiche. Le présent avis fera courir le délai ...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 18·fr
    ...obre 1967 Mlika Radhia née Medimagh, à compter du 16 octobre 1967 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 13·fr
    ...(Priorité du brevet allemand (République Fédérale d'Allemagne) N° ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 23·fr
    ..., à compter du 23 juillet 1973 Magda Ghedbane, à compter du 16 oct...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 10·fr
    ...La propriété bornée consiste en un magasin, d'une contenance dénon...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 34·fr
    ...fonds de commerce dépendant du magasin s's à Tunis, 24 rue de la K...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 11·fr
    ... à compter du 1er janvier 1970 Maghrebi Abdelhamid, à compter du 1...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 7·fr
    ... à compter du 1er juillet 1972 Magtouf Meddeb, à compter du 1er ju...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 10·fr
    ...on du préavis ainsi que des dommages intérêts dus au cas d'un lice...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 27·fr
    ...e la République Fédérale d'Allemagne Les contingents d'importatio...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 39·fr
    ... : Route principale; A l'Est : Magtouf Ben Amor Fayala; Au Nord : ...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 10·fr
    ...ars 1965 Ammar ben Belgacem El Magouri, à compter du 1er mars 1965...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 21·fr
    ...on du préavis ainsi que des dommages-intérêts dus au cas d'un lice...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 39·fr
    ...ante mètres de long à usage de magasins entrepôts. 4° Lot proprié...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 2·fr
    ...r la création et la gestion de magasins témoins, chaque fois que l...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 27·fr
    ... François, Aimé Cabanes, Régis Magnan et Jacques Moisset) Cette i...