Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 11·fr
    ...la liquidation des opérations effectuées par les dits-offices et c...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 47·fr
    ...Le dépôt prévu à l'article 177 du Code de Commerce a été effectué ...
  • Journal Officiel·1995 / N°015·page 5·fr
    ...- Les travaux effectués et les actes établis en violation des para...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 16·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 20 juin 1958 par M. Ben ...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 11·fr
    ...ns de salaires antérieures, l'effectif du personnel de l'entrepris...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 3·fr
    ...iques ou privées aux dépenses effectuées par l'Office. 6. — Les pr...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 6·fr
    ...onnel, détermine ses cours et effectifs et fixe leur rémunération,...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 10·fr
    ...nsi que des travaux et études effectués par d'autres organisations...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 40·fr
    ...b Maazoun à Sfax. 4° OBJET : Effectuer toutes opérations (Commerc...
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 4·fr
    ...— Cette cession deviendra effective à partir de la publication du ...
  • Journal Officiel·1987 / N°069·page 11·fr
    ...Cette institution fixe ensuite le montant effectif de la prestatio...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 4·fr
    ...e la propriété et le contrôle effectif de cette entreprise sont en...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 9·fr
    ...s nécessaires par des travaux effectués dans un immeuble sont à la...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 14·fr
    ... bénéfices d'un exercice pour effectuer ce paiement il puisse être...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 76·fr
    ...ertu d'une saisie immobilière effectuée par l'huisier notaire Maît...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 12·fr
    ...le montant de la rémunération effectivement versée, le détail des ...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 6·fr
    ...ité et de garantir leur droit effectif au travail, les Etats parti...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 19·fr
    ...nt matériellement au résultat effectif de l'opération. ### Troisi...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 18·fr
    ...dit matériau, ce traitement s'effectuant au moins temporairement à...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 20·fr
    ...guées par leurs contributions effectives à la consolidation des do...