Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
40 307 résultats pour ""SME""
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 35·fr
    ...Entretien et réparation des véhicules automobiles tourisme et de t...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 41·fr
    ... le dit fluide, cette lame transmettant à travers son épaisseur la...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 58·fr
    ... les enregistrer et de les transmettre au centre informatique. Ar...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 32·fr
    ...— Tâches 1) Il conduit les voitures de tourisme et de transport e...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 6·fr
    ...loués ou occupés par des organismes de protection des animaux. L'...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 6·fr
    ... même délai et aux mêmes organismes lorsque la participation au ca...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 3·fr
    ... la République et autres Organismes Nationaux; e) de ravitailler ...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 23·fr
    ...ociété de Transport et de Tourisme Forme : Anonyme. Dénomination ...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 53·fr
    ...ment et à la promotion du tourisme et des loisirs en Tunisie notam...
  • Journal Officiel·1980 / N°046·page 9·fr
    ...Développement de l'hôtellerie et du tourisme Siège social : 59 Ave...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 26·fr
    ...N° 721 AGENCE TUNISIENNE DE VOYAGES ET TOURISME T.V.T. RAPID-VO...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 32·fr
    ...ans les établissements de tourisme; - La vente de titres de trans...
  • Journal Officiel·1998 / N°089·page 7·fr
    ... fer tunisiens, fixe les mécanismes et les conditions d'octroi du ...
  • Journal Officiel·1990 / N°065·page 13·fr
    ...tion et attributions des organismes sous-tutelle. ## EXAMEN Arrê...
  • Journal Officiel·2002 / N°046·page 5·fr
    ...Les chefs de greffe des tribunaux doivent transmettre au ministère...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 8·fr
    ...s agréées par ce dernier organisme sont seuls habilités à acheter ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 14·fr
    ...« Les Inspecteurs stagiaires susmentionnés, qui ont fait l'objet d...
  • Journal Officiel·1994 / N°101·page 8·fr
    ...t ses procès-verbaux et en transmet des copies au président de l'u...
  • Journal Officiel·1989 / N°055·page 5·fr
    ...ret sont à la charge des organismes distributeurs et seront effect...
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 9·fr
    ...gon-gare ou magasin de l'organisme stockeur dans la localité la pl...