Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 16·fr
    ...Ces heures pourront être groupées en tout ou partie avec l'accord ...
  • Journal Officiel·2010 / N°006·page 17·fr
    ...Le sujet accordé sera inscrit sur un registre spécial de l'adminis...
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 5·fr
    ...e à l'emploi de directeur est accordée à Monsieur Hedi Ounissi, ad...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 58·fr
    ...Les entreprises peuvent accorder les majorations de salaires décou...
  • Journal Officiel·1989 / N°021·page 59·fr
    ...Les entreprises peuvent accorder les majorations de salaires décou...
  • Journal Officiel·2004 / N°003·page 3·fr
    ...004, portant publication de l'accord commercial entre le gouvernem...
  • Journal Officiel·2014 / N°087·page 43·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'ad...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 14·fr
    ...épublique Tunisienne leur est accordé pour l'accomplissement de ce...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 3·fr
    ...# ARTICLE PREMIER Pour l'application du présent Accord et de son ...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 10·fr
    ...L'Accord relatif au Permis de Remada, signé le 21 décembre 1972 pa...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 76·fr
    ...n | | | 2 - Présenter les accords de principes délivrés par le...
  • Journal Officiel·2020 / N°011·page 11·fr
    ... aux exigences techniques de raccordement et d'évacuation de l'éne...
  • Journal Officiel·2010 / N°004·page 14·fr
    ...mbre de crédits qui leur sont accordés, leurs coefficients ainsi q...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 42·fr
    ...Le montant de la subvention accordée à ces travaux est fixé dans l...
  • Journal Officiel·2021 / N°120·page 1·fr
    ... la République tunisienne à l'accord cadre portant création de l'A...
  • Journal Officiel·2003 / N°032·page 8·fr
    ...- Est ratifiée, l'accord de coopération dans le domaine touristiqu...
  • Journal Officiel·1997 / N°010·page 7·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2022 / N°087·page 1·fr
    ...let 2022, portant octroi de l'accord pour la réalisation de projet...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 20·fr
    ... est nommé sous-directeur des accords de coopération financiers à ...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 11·fr
    ...### Ministère des Affaires Etrangères #### ACCORD Décret N° 81-1...