Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2023 / N°055·page 25·fr
    ...| 211 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 4702...
  • Journal Officiel·2025 / N°104·page 13·fr
    ...| N° de la parcelle | Situation foncière | Superficie totale de l...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 24·fr
    ...| 63 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 9952 T...
  • Journal Officiel·2003 / N°011·page 11·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 62·fr
    ...| 252 conforme à la parcelle n°06 du plan du titre foncier n°55271...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 27·fr
    ...« Henchir Bou Krouma », consistant en 3 parcelles non contigues (3...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 26·fr
    - coordonner avec les archives nationales dans le domaine de l'arc...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 29·fr
    ...| 702 conforme à la parcelle n° 03 du plan du titre foncier n° 581...
  • Journal Officiel·2011 / N°095·page 24·fr
    ...3 – Le directeur de la gestion des documents et des archives au mi...
  • Journal Officiel·2025 / N°028·page 2·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 16·fr
    ...- la parcelle n°132 : de forme presque rectangulaire et aux limite...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 6·fr
    ... d'expropriation et des plans parcellaires aux expropriés; — l'inf...
  • Journal Officiel·2010 / N°095·page 18·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 25·fr
    ...Parcelle n° 18. Au Nord : Parcelle n° 12. A l'Ouest : Une rue. ##...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 17·fr
    ...membre, - le chef du département d'architecture, d'urbanisme et de...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 21·fr
    ...| 25 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°551018 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 36·fr
    ...— MARCHANDISES DIVERSES #### POUR UN PARCOURS QUELCONQUE Jusqu'à...
  • Journal Officiel·2006 / N°082·page 32·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2023 / N°086·page 6·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2000 / N°072·page 16·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # TABLEAU PARCELLAIRE RECTIFICATIF Relat...