Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2019 / N°028·page 32·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2009 / N°033·page 6·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 41·fr
    ...2, l'intéressé bénéficie des avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 3·fr
    ...Il a rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale...
  • Journal Officiel·2011 / N°089·page 20·fr
    ...sée bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2013 / N°092·page 29·fr
    ...4, l'intéressé bénéficie des avantages alloués à un chef de servic...
  • Journal Officiel·2014 / N°065·page 19·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'ad...
  • Journal Officiel·2025 / N°125·page 20·fr
    ...finances, avec indemnités et avantages d'un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·1985 / N°039·page 11·fr
    ...son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de che...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 59·fr
    ... leur qualité et partant, à davantage de maîtrise du volume des er...
  • Journal Officiel·2021 / N°063·page 16·fr
    ...ciété « AZUR DETERGENT » les avantages prévus par l'article 20 de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°064·page 34·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2007 / N°059·page 8·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 11·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2012 / N°083·page 25·fr
    ...1- Un chef de projet ayant emploi et avantages de directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 26·fr
    ...e fixée pour le bénéfice des avantages prévus par les articles 23 ...
  • Journal Officiel·2017 / N°042·page 26·fr
    ...* chef de l'unité avec emploi et avantages de directeur d'administ...
  • Journal Officiel·1998 / N°077·page 7·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordées à ce dernier. **...
  • Journal Officiel·2002 / N°105·page 11·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 13·fr
    ...- Les avantages fiscaux prévus à l'article premier ci-dessus sont ...