Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 12·fr
    ...- Le suffrage est ouvert le jour des élections, tant pour la premi...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 5·fr
    ...# MINISTERE DE L'AGRICULTURE ## TERRES COLLECTIVES Décret N° 76-...
  • Journal Officiel·2019 / N°025·page 23·fr
    # instance supérieure indépendante pour les élections Décision de...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 76·fr
    ...2008X00998DIVD2 ## Rectificatifs ### Rectificatif «Newrest Cate...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 51·fr
    ...ermédiaires et finales à la direction générale des services commun...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 9·fr
    ...b) Section « Dépenses Publiques » : - Centralisation, Vérification...
  • Journal Officiel·2020 / N°028·page 9·fr
    ...de l'office national de la protection civile, Vu le décret n° 94-...
  • Journal Officiel·2012 / N°101·page 10·fr
    ...L'Instance Supérieure Indépendante pour les Elections peut, à l'oc...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 27·fr
    ...u travail à la direction générale de l'inspection du travail et de...
  • Journal Officiel·2018 / N°093·page 71·fr
    ...'activité des directions régionales à la direction générale de la ...
  • Journal Officiel·2023 / N°013·page 11·fr
    ...s emplois fonctionnels à la direction générale des impôts au minis...
  • Journal Officiel·1984 / N°018·page 14·fr
    ...nt attribution d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib ...
  • Journal Officiel·2013 / N°081·page 23·fr
    ...46 - La direction de l'inspection pédagogique et de la promotion d...
  • Journal Officiel·2000 / N°101·page 2·fr
    ...é d'une terre collective relevant de la collectivité Ouled Khelfa ...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 7·fr
    ...A cet effet, la direction du coran comprend deux services : a) le ...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 5·fr
    ...Du point A situé à l'intersection de la GP 15 avec la conduite d'e...
  • Journal Officiel·2015 / N°069·page 4·fr
    ...Collectivité locale concernée, n : L'année financière en cours, ...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 12·fr
    ...## TITRE 2 ## DES ELECTIONS PRELIMINAIRES Art. 5. — Des élections...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 16·fr
    ...é d'une terre collective relevant de la collectivité Chhimet Sud d...
  • Journal Officiel·2017 / N°002·page 34·fr
    ...Protection contre les court-circuits entre conducteurs de phases :...