Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 16·fr
    ...— Le Certificat de Niveau est délivré au terme de 8 semestres d'ét...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 5·fr
    ...— Le périmètre de la Commune de Mahrès est modifié selon la ligne ...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 48·fr
    ...T.P.D n° 41266 Est : T.P.D n° 41268 Ouest : T.P.D n° 41266 | 41267...
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 25·fr
    ...Est une droite AB de direction Ouest-Est passant à 500 mètres au S...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 19·fr
    ...A l'Est : 2 cheraks des Muezzins sur partie et sur le reste la mai...
  • Annonces Légales·2025 / N°112·page 27·fr
    ...Route Est : Route Ouest : La Parcelle Dominiale N° 1043 (TPD 97150...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 26·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 30·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Haiat, Qu'elle est sa prop...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 46·fr
    ...Il est délimité du côté est par Kharrat, du côté sud et ouest par ...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 24·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 32·fr
    ...Qu'elle est limitée : - Au Sud : Route Ouled Mestour. - A l'Est :...
  • Annonces Légales·2011 / N°112·page 48·fr
    superficie totale est 178.00 m² située Rue de Maghreb El Araby El ...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 56·fr
    ...Nalla Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 31·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 21·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : La Société Industrielle d'Ouvrages...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 32·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 35·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Une route. A l'Est : Lycée d'Enseig...