Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
308 221 résultats pour ""ONS""
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 30·fr
    ...Monsieur Naoufel Makhlouf, conseiller des services publics au mini...
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 16·fr
    ...Monsieur Chokri Azzouz, administrateur, est chargé des fonctions d...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 128·fr
    ...RELATIONS AVEC LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS ET LA CHAMBRE DES CONSEILLER...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 13·fr
    ...Monsieur Adel Kétata, ingénieur principal est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 4·fr
    ...Monsieur Abdelhay Seghaïer, est chargé des fonctions d'ambassadeur...
  • Journal Officiel·1997 / N°012·page 6·fr
    En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-228...
  • Journal Officiel·2017 / N°024·page 24·fr
    ...MINISTERE DES RELATIONS AVEC LES INSTANCES CONSTITUTIONNELLES ET L...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 116·fr
    ...Les délibérations du conseil sont consignées dans des procès-verba...
  • Journal Officiel·2024 / N°002·page 35·fr
    ...| | Haikel Tlili | Conseiller des affaires Étrangères | Chef de d...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 38·fr
    ...gnation | Précisions Définitions | Résillartions | Comparaison ent...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 12·fr
    ...Monsieur Ahmed Gharbi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 7·fr
    ...— Conseil d'Administration Le Conseil d'Administration de l'Assoc...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 123·fr
    ...Le conseil attribue à Monsieur Trad Mohamed Khéili les pouvoirs le...
  • Journal Officiel·1992 / N°043·page 4·fr
    ...Monsieur Ahmed Souibgui est nommé administrateur représentant l'Et...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 11·fr
    CHAPITRE 6 Des infractions et des sanctions Section première. - ...
  • Journal Officiel·1997 / N°038·page 3·fr
    ...Monsieur Samir Lâarif, administrateur, est chargé des fonctions de...
  • Journal Officiel·2018 / N°050·page 11·fr
    ...Monsieur Taha Zouari est chargé des fonctions de secrétaire généra...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 7·fr
    rapports avec le conseil de coopération et le marché unique de l'E...
  • Journal Officiel·1995 / N°007·page 27·fr
    # MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ## CESSION DE FONCTIONS ...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 243·fr
    ...Monsieur Bilel Aboudi, conseiller des services publics, est chargé...