Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 54·fr
    ...de logiciels informatiques au profit de l'école nationale de l'adm...
  • Journal Officiel·1988 / N°070·page 9·fr
    ...re d'intervention foncière au profit de l'agence de réhabilitation...
  • Journal Officiel·1986 / N°060·page 8·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat...
  • Journal Officiel·1978 / N°038·page 19·fr
    ...d'exploitation | 14.762,817 | Profits sur exercices antérieurs | 1...
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 16·fr
    ...tes exceptionnels | 430,505 | Profits sur exercices antérieurs | 1...
  • Journal Officiel·2010 / N°017·page 12·fr
    ... dit permis « Jenein Sud » au profit de la société « OMV AG » et d...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 22·fr
    ...tation de services communs au profit de ceux qui sont installés da...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 12·fr
    ...rente d'enzel de 25 Dinars au profit du Domaine de l'État (ex-Djem...
  • Journal Officiel·2015 / N°088·page 27·fr
    ...stère de l'intérieur et à son profit, le 29 décembre 2015 et jours...
  • Journal Officiel·1979 / N°007·page 14·fr
    ... Profits sur exercices antérieurs | 83.873,967 | | | | Profits...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 9·fr
    ...nt délégation de signature au profit des directeurs régionaux de l...
  • Journal Officiel·2003 / N°071·page 9·fr
    ... développement local et à son profit, le 14 novembre 2003 et jours...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 4·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de la c...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 23·fr
    ...289.657,876 | IV — Profits divers | D. 2.193,479 | | | | V — P...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 13·fr
    ...xploitation | 2.139.911,849 | Profit sur exercice antérieur | 97.9...
  • Journal Officiel·2012 / N°038·page 7·fr
    ...égime de congé de création au profit des agents du secteur public,...
  • Journal Officiel·1978 / N°026·page 28·fr
    ...Comptes de Pertes et Profits au 31 décembre 1977 Au lieu de : Co...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 15·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique, au profit de l'ag...
  • Journal Officiel·2024 / N°092·page 5·fr
    ...ment d'une ligne de crédit au profit des petites et moyennes entre...
  • Journal Officiel·2022 / N°130·page 11·fr
    ...med Petroleum Zarzis Ltd » au profit de la société « Zenih Energy ...