Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 6·fr
    ...719057J/P/M/000 Du procès-verbal de la réunion du conseil d'admin...
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 51·fr
    ...B08207522013** En vertu du procès verbal de l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·2010 / N°080·page 46·fr
    ...Article premier - Est approuvé, le plan d'aménagement urbain de la...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 16·fr
    ...- procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire. - procès-verbal...
  • Annonces Légales·2008 / N°031·page 13·fr
    ...1030964W/A/M/000** Suivant procès-verbal du 7 avril 2008, enregis...
  • Annonces Légales·2018 / N°126·page 2·fr
    ...en vertu du procès-verbal de l'assemblée générale Constitutive du ...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 20·fr
    ...539087/N/A/M Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2004 / N°181·page 6·fr
    ...Deux exemplaires de chacun des procès-verbaux des statuts mis à jo...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 3·fr
    ...Du procès-verbal de délibération de l'assemblée générale constitut...
  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 18·fr
    ...2017A00172SANB2 Société Sprinclub Djerba Golf SA au capital de 4...
  • Annonces Légales·2018 / N°061·page 13·fr
    ...0430007/A/A/M/000 Suivant Procès-verbal de l'Assemblée Générale O...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 51·fr
    ... la recette des finances de Djerba Midoun le 02/05/2008 suivant re...
  • Journal Officiel·1992 / N°076·page 7·fr
    ...nche 1992 (Extrait du procès-verbal du tirage effectué le 10 octob...
  • Journal Officiel·2012 / N°076·page 27·fr
    Vu le code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme promul...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 15·fr
    ...Copie du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire a ét...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 70·fr
    ... la recette des finances de Djerba le 31 mars 2008 quittance n° M0...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 26·fr
    ...927084 X, lequel procès-verbal en date du 23 Juin 2010 est enregis...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 43·fr
    ...— Assemblées Générales Constitutives 1) Du procès verbal de la pr...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 19·fr
    ...20, avenue Taieb Mhiri 2014 Mégrine Riadh Suivant procès-verbal d...
  • Annonces Légales·2013 / N°149·page 25·fr
    ...1276696FAM/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extr...