Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 10·fr
    ...Les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans l...
  • Journal Officiel·2013 / N°095·page 15·fr
    durée visée à l'article 6 du présent décret des listes complémenta...
  • Journal Officiel·2012 / N°061·page 22·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine a...
  • Journal Officiel·2020 / N°032·page 7·fr
    ...Les dispositions du premier alinéa du présent article s'appliquent...
  • Journal Officiel·1985 / N°026·page 7·fr
    ...— Est renouvelé au profit de l'Entreprise Tunisienne d'Activités P...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 38·fr
    ...- Les dossiers visés à l'article 9 du présent cahier des charges d...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 17·fr
    Elle est payée en espèce ou en nature, au choix du propriétaire, a...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 79·fr
    ...La ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine Latifa...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 88·fr
    ...| 582 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°527586...
  • Journal Officiel·1986 / N°077·page 10·fr
    ...— Est renouvelé au profit de la compagnie d'exploitation Sfax-Kerk...
  • Journal Officiel·1991 / N°013·page 4·fr
    ...Au nom du peuple ; La chambre des députés ayant adopté ; Le Prés...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 37·fr
    ...3 - Les prix de base à la production fixés à l'article 1er du prés...
  • Journal Officiel·1986 / N°053·page 6·fr
    ...— Les ministres du plan et des finances et de l'équipement et de l...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 39·fr
    ...- Est réduit de trois ans à trois mois le délai prévu par l'articl...
  • Journal Officiel·2024 / N°093·page 34·fr
    ...| 1 conforme à la parcelle n°3 5 conforme à la parcelle n°1 du pla...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 72·fr
    ...10 - Le candidat ayant passé avec succès les épreuves du premier m...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 18·fr
    ...2 - La réalisation des objectifs du projet. 3 - Le coût du projet ...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 27·fr
    ...té de la période du premier renouvellement du permis "Zarat", Vu ...
  • Journal Officiel·2022 / N°072·page 139·fr
    ...| 258 conforme à la parcelle A du plan du TPD n°89745 | Non immatr...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 11·fr
    ...emunération du personnel permanent Remunération du personnel non p...