Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2018 / N°059·page 33·fr
    ...1098555 Z En vertu du PV de l'AGE en date du 4/4/2018, enregistré...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 73·fr
    ...36406M Eu vertu du jugement du tribunal de 1ère instance de Sfax ...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 29·fr
    ...a) en vertu d'un jugement de licitation du 19 avril 1973 sous le n...
  • Annonces Légales·2010 / N°111·page 19·fr
    ...944139/S En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordina...
  • Journal Officiel·1984 / N°074·page 31·fr
    ...L'ouverture des plis se fera le lundi 17 décembre 1984, à 10 heure...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 37·fr
    ...L'ouverture des plis aura lieu le 2 mai 1980 à 10 heures à l'adres...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 34·fr
    ...i, du 23 juin 1999, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2010 / N°047·page 20·fr
    ...2) Et en vertu du PV de l'AG ordinaire du 31/3/2009 enregistré à l...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 18·fr
    ...Oued Laroug, Zone Industrielle 4022 Akouda En vertu de la décisio...
  • Journal Officiel·2026 / N°058·page 47·fr
    ...tion aux divers risques et en vertu du principe de prudence, la BC...
  • Journal Officiel·2016 / N°046·page 4·fr
    ...che du 25 mai 2016, portant ouverture de la procédure de réaménage...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 2·fr
    ...es du 18 mars 1968, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Journal Officiel·2022 / N°080·page 34·fr
    ...- Ouverture de l'enquête : Les services chargés de l'enquête ont ...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 14·fr
    ...437566 J P M 000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2016 / N°073·page 47·fr
    ...2016404884VEPA1 ## Avis aux créanciers ## Avis d'ouverture de pr...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 54·fr
    ...En vertu d'une injonction de paiement n° 53454 délivrée par le tr...
  • Journal Officiel·2008 / N°017·page 2·fr
    ...9 février 2008, relatif à l'ouverture des opérations de délimitati...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 1·fr
    ...tice du 2 mai 1977, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Annonces Légales·2013 / N°127·page 33·fr
    ...En vertu d'un acte S.S.P enregistré le 30/7/2013 à la recette des ...
  • Journal Officiel·2006 / N°047·page 2·fr
    ...1543 Arrêté du ministre des finances du 6 juin 2006, portant ouver...