39 454 résultats pour ""EFFECT""
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 11·fr...Le barrement s'effectue au moyen de deux barres parallèles apposée...
- Journal Officiel·1960 / N°014·page 37·fr...Tous dépôts légaux ont été effectués, le 16 mars 1960, au Greffe d...
- Journal Officiel·1967 / N°010·page 26·fr...ions émises et des versements effectués. 2°) Nomination d'un commi...
- Journal Officiel·1975 / N°026·page 15·fr...Cette invention est caractérisée en ce qu'on effectue la réaction ...
- Journal Officiel·1961 / N°007·page 9·fr...dit tambour, le battage étant effectué par rotation dudit tambour,...
- Journal Officiel·1961 / N°055·page 39·fr...Les versements doivent être effectués soit au Siège Social, soit a...
- Journal Officiel·1974 / N°030·page 29·fr...On effectue en général le lessivage dans un gaz contenant de l'oxy...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 13·fr...sociés qu'ils aient participé effectivement à la gestion de la soc...
- Journal Officiel·1962 / N°028·page 5·fr...pports, états et publications effectués au titre de la présente Se...
- Journal Officiel·1965 / N°052·page 40·fr...nfant décédé dont il assumait effectivement la charge. Dans le cas...
- Journal Officiel·1996 / N°003·page 11·fr...uantités supérieures à celles effectivement réceptionnées, suite à...
- Journal Officiel·1977 / N°008·page 38·fr... (150.000 D.) et du versement effectué par chaque souscripteur du ...
- Journal Officiel·1959 / N°052·page 16·fr...énoncée de 30 ha mais qui est effectivement de 69 ha 15 a 60 ca. ...
- Journal Officiel·1967 / N°048·page 4·fr...e la propriété et le contrôle effectif de cette entreprise apparti...
- Journal Officiel·1973 / N°016·page 6·fr...lisés sur la partie du trajet effectué au-dessus du territoire de ...
- Journal Officiel·1993 / N°097·page 23·fr...ismes distributeurs et seront effectuées sous le contrôle des mini...
- Journal Officiel·1975 / N°081·page 8·fr...es statistiques sur le trafic effectué sur les routes convenues co...
- Journal Officiel·1970 / N°027·page 6·fr...Le paiement doit être effectué dans le délai déterminé dans l'acte...
- Journal Officiel·1975 / N°025·page 10·fr...lde, l'organisation syndicale effectue tous versements nécessaires...
- Journal Officiel·1976 / N°083·page 3·fr...déductibles qu'elles auraient effectuées ». Retenue à la source d...