Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 984 résultats pour ""MAG""
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 59·fr
    ... mercerie ; L'exploitation de magasins à rayons et secours en mul...
  • Journal Officiel·1994 / N°094·page 4·fr
    ...Monsieur Mohamed Jelidi Maghrebi, administrateur, est chargé des f...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 23·fr
    ...re ouvrant sur le Nord et d'un magasin y attenant ayant deux porte...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 4·fr
    ... aux demandeurs d'emploi en chômage d'acquérir une qualification p...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 9·fr
    ..., à compter du 6 janvier 1962. Magtouf Amor, à compter du 6 janvie...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 12·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Magasins Amor El Gh...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 14·fr
    ...à compter du 1er janvier 1963. Maguerbi Mohamed, à compter du 1er ...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 8·fr
    ... 3 mois, sans préjudice des dommages-intérêts, qui ne pourront êtr...
  • Journal Officiel·1964 / N°039·page 7·fr
    ...par Jellouli, et des quatre kiruts d'un magasin devenu deux boutiq...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 17·fr
    ...r 2 (République Fédérale d'Allemagne) a déposé une demande de brev...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 23·fr
    ...Cette huilerie comprend également deux magasins ouvrant au Nord et...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 14·fr
    ...2° La totalité d'un magasin totalement construit en maçonnerie aya...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 16·fr
    ...incipal ainsi que 25 dinars dommages et intérêts et les dépens. C...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 21·fr
    ...ain (République Fédérale d'Allemagne), dont le mandataire est Mons...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en magasins, cours, galeries, hangars...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 16·fr
    ...ison à laquelle est contigu un magasin, sis, rue de la Justice, à ...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 21·fr
    ...e restant à courir, au bail du magasin sis à Tunis, rue Chicly N° ...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 16·fr
    ...treprise ou à lui causer un dommage au patrimoine ; 2°) la réducti...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 13·fr
    ...Contrats commerciaux; vente commerciale; gage, warrants; magasins ...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 52·fr
    ...Fabrication de produits de l'Artisanat, gérance de magasins de ces...