39 264 résultats pour ""SCI""
- Journal Officiel·1995 / N°098·page 21·fr...limeurs, aléseuses, machines à scier les métaux, machines de coupe...
- Journal Officiel·1958 / N°070·page 9·fr...ce tas, que l'on provoque des oscillations de ladite caisse afin d...
- Journal Officiel·1962 / N°018·page 8·fr... commandes, la gestion et la discipline du personnel. Il peut, sou...
- Journal Officiel·1965 / N°029·page 19·fr...au capital de 1.500 Dinars 6, rue Scipion l'Africain Tunis ## Ce...
- Journal Officiel·2003 / N°036·page 210·fr...ifiée conforme du diplôme (bas scientifique...); - Copie du reçu d...
- Journal Officiel·1991 / N°066·page 17·fr...s d'une licence en droit ou en sciences économiques ou d'un diplôm...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 35·fr...A, au titre d'une scission devenue définitive à la date du 27 févr...
- Journal Officiel·1967 / N°052·page 12·fr...lles résultent d'un acte d'indiscipline de sa part notamment s'il ...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 25·fr...— Il est créé au sein de la Faculté de Droit et des Sciences Polit...
- Journal Officiel·1975 / N°055·page 27·fr...) elle s'érige en conseil de discipline. En règle générale, elle e...
- Journal Officiel·1977 / N°006·page 23·fr...ier 1977 157 Société d'Etudes Scientifiques et Industrielles de l...
- Journal Officiel·1995 / N°059·page 5·fr...nistratives et des sanctions disciplinaires du premier degré ; 5 -...
- Journal Officiel·1962 / N°018·page 6·fr...ualifiées pour leur compétence scientifique ou économique. ART. 8...
- Journal Officiel·1972 / N°029·page 8·fr...e développement des techniques scientifiques appliquées aux besoin...
- Journal Officiel·1990 / N°057·page 30·fr...les et d'améliorer leur niveau scientifique, et professionnel et d...
- Journal Officiel·1973 / N°001·page 25·fr...er du 1er avril 1972 Iebir Arouscia, née Keteh, à compter du 1er j...
- Journal Officiel·1962 / N°022·page 14·fr...— Lorsque le chargeur a fait une déclaration de sciemment inexacte...
- Journal Officiel·1988 / N°023·page 3·fr...— La pêche, l'aquaculture et la pisciculture peuvent être exercées...
- Journal Officiel·1993 / N°097·page 11·fr... de procédure et aux questions scientifiques, techniques et admini...
- Journal Officiel·1985 / N°063·page 8·fr...Lorsque sa nature et son importance le justifient, l'étude est sci...