Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
40 307 résultats pour ""SME""
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 23·fr
    ...s physiques, Sociétés ou organismes publics ou privés (le reste de...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 16·fr
    ... ou des membres élus des organismes directeurs seront payées confo...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 4·fr
    ...Mohamed ben Smail, Directeur de l'Office National du Tourisme. Béc...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 19·fr
    ...eurs dans le domaine du secourisme. Les établissements visés aux ...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 39·fr
    ...IA ELAIMI | MR TAHAR B SADOK DISMEL | | JIERARD AHERIE | HAIR MO...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 21·fr
    ...- identifie les modalités et met en place les mécanismes nécessair...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 43·fr
    ...entes au développement du Tourisme en Tunisie, ainsi que la partic...
  • Journal Officiel·2001 / N°030·page 5·fr
    ...suppléant qui ordonnera de transmettre le dossier à la chambre sus...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 8·fr
    ...— Tourisme de Chasse Art. 24. — Est considéré comme touriste chas...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 11·fr
    ...ions d'architecture et d'urbanisme applicables dans la zone dont f...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 10·fr
    ...ations financières à des organismes dont l'objet concourt à la réa...
  • Journal Officiel·1987 / N°044·page 7·fr
    ...udication appartient aux organismes adjudicataires. Art. 14. — La...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 6·fr
    ...s agro-alimentaires et du tourisme (cinquième ligne de crédit). L...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 8·fr
    ...2°) — Les Forêts appartenant aux collectivités et organismes nanti...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 12·fr
    ... à l'architecture et à l'urbanisme, ensemble les textes qui l'ont ...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 10·fr
    ...nt du territoire et de l'urbanisme, ou d'immeubles bâtis, sauf lor...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 6·fr
    ...de la lutte contre le proxénétisme, sont rétablis comme suit : Ar...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 21·fr
    ...— La composition des Commissions Administratives Paritaires susmen...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 24·fr
    ...--- ## AGENCE TUNISIENNE DE VOYAGES ET DE TOURISME « T. V. T. — R...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 32·fr
    ...## AGENCE TUNISIENNE DE VOYAGES ET TOURISME T. V. T. Société ano...