Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 230·fr
    ...nt secondaire selon le régime actuel de l'enseignement, ou titulai...
  • Journal Officiel·2018 / N°005·page 11·fr
    ...on du candidat dans son grade actuel, 3- une copie de l'arrêté fix...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 17·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 20·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·2007 / N°062·page 10·fr
    ... peut charger - par voie contractuelle - des universitaires, des f...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 12·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel, autre qu'une hyp...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 14·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel; d) Qu'elle est l...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 30·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel. d) Qu'elle est ...
  • Journal Officiel·2008 / N°050·page 23·fr
    ... peut charger par - voie contractuelle - des cadres universitaires...
  • Journal Officiel·2021 / N°044·page 28·fr
    ...ion du candidat dans le grade actuel, - Des copies des actes fixan...
  • Journal Officiel·2022 / N°040·page 37·fr
    ...ion du candidat dans le grade actuel, - Une copie de l'arrêté fixa...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 22·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·2025 / N°114·page 14·fr
    ...un (1) point pour chaque année, - L'ancienneté dans le grade actue...
  • Journal Officiel·1970 / N°036·page 6·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 23·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier actu...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 19·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel. d) Qu'elle est l...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 20·fr
    ...rue 10071, rue Hssan Baroudi (actuellement), El Kabaria, Tunis. L...
  • Journal Officiel·2025 / N°139·page 41·fr
    ... le recrutement dans le grade actuel du candidat, - Des copies de...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 40·fr
    réception provisoires avec les délais contractuels. Lesdits agisse...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 21·fr
    ...Le capital actuel de 150.000 dinars (cent cinquante mille dinars) ...