Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2022 / N°065·page 21·fr
    ...La moyenne de chaque module partiel est calculée à partir des note...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 4·fr
    ...A défaut d'entente entre les deux parties, cette indemnité est dét...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 16·fr
    ...En application des dispositions de l'article 1er du décret n° 91-1...
  • Journal Officiel·2025 / N°051·page 90·fr
    ...Dépenses imprévues et non réparties Crédits de paiement En diners ...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 14·fr
    ...### ARTICLE 26 Sont assimilés au personnel visé à l'article 24, l...
  • Journal Officiel·2002 / N°012·page 28·fr
    ...Modalités de recouvrement des créances #### 4 – Les parts ##### ...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 6·fr
    ...- Est passible des peines prévues par l'article 291 du code pénal,...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 8·fr
    ...Est puni de deux ans d'emprisonnement, quiconque, aura pris part à...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 13·fr
    ...a) une première partie, d'une durée de projection de trente minute...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 5·fr
    ...— Le Séjour ordinaire ART. 13. — Le visa et la carte de séjour or...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 6·fr
    ...- Les agents désignés à l'article 25, qui sont chargés de la const...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 19·fr
    ...personnel prévu par la loi des cadres | 11.000.000 | | | | Art...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 9·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions du deuxième alinéa de l'article ...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 7·fr
    ...Sameh bent Mohamed Habib Gueddana, (titulaire de la carte d'identi...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 3·fr
    ...— Cartes électorales Art. 23. — Une carte électorale est délivrée...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 72·fr
    a- le prix de base fixé par l'article premier du présent décret, b...
  • Journal Officiel·1990 / N°013·page 12·fr
    ...président du conseil ; — les directeurs de départements ; — huit r...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 19·fr
    ...— Parties et pièces détachées | | Ex. 84-21 | Appareils mécaniqu...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 8·fr
    ...## ARTICLE 2 ### Durée, Révision, Dénonciation La présente conve...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 63·fr
    ...b) - parties et pièces détachées. C. - Parties métalliques de lus...