Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2014 / N°084·page 37·fr
    ...* Directeur de l'unité avec emploi et avantages de directeur d'adm...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 114·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ---...
  • Journal Officiel·1988 / N°027·page 6·fr
    ...son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 34·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Art...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 18·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2013 / N°084·page 12·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2015 / N°040·page 12·fr
    ...avantage de chef de service et bénéficie des indemnités et avantag...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 5·fr
    ....2) 94 - Décision d'octroi d'avantages des catégories B et C (anne...
  • Journal Officiel·2024 / N°075·page 11·fr
    ...7 - Pour bénéficier des avantages fiscaux visés aux articles 2, 3 ...
  • Journal Officiel·2002 / N°072·page 5·fr
    ...4, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un ...
  • Journal Officiel·2019 / N°059·page 18·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2021 / N°003·page 13·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2021 / N°007·page 13·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Annonces Légales·2026 / N°053·page 3·fr
    ...02/05/2026 au 17/05/2026 Avantages spécifiques tels que prévus : O...
  • Journal Officiel·2022 / N°118·page 3·fr
    ...la refonte du dispositif des avantages fiscaux, tel que modifié et...
  • Journal Officiel·2009 / N°058·page 27·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 17·fr
    ...ARTICLE 50 AVANTAGES ACQUIS La présente convention ne peut en auc...
  • Journal Officiel·2022 / N°130·page 4·fr
    ...s et procédures d'octroi des avantages fiscaux prévus par les arti...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 6·fr
    ...- un inspecteur général ayant rang et avantages de directeur génér...
  • Journal Officiel·2017 / N°086·page 17·fr
    3 - Un mandataire de troisième classe ayant rang et avantages d'un...