Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 37·fr
    ...797, Série IV, Case 145 que les associés ont décidé de porter le C...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 48·fr
    ...770, série ter, case 233; b) deux expéditions de la déclaration de...
  • Annonces Légales·2021 / N°016·page 20·fr
    ...Maître Slim Bouassida avocat à la cour de cassation, ayant son étu...
  • Journal Officiel·1981 / N°042·page 13·fr
    ...le 16 avril 1981 vol 852 Série ter Case 612 dont un projet a été d...
  • Journal Officiel·1977 / N°079·page 41·fr
    1977, volume 824, série 1, case 859, et dont il a été déposé deux ...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 47·fr
    ...875, série I, case 78, en date du 12 mai 1983. N° B-1166/1 --- ...
  • Annonces Légales·2004 / N°142·page 3·fr
    ...Maître Slim Bouassida avocat à la cour de cassation, ayant son étu...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 45·fr
    ...780 série Ter case 223, les porteurs de parts la « S.A.R.L. Baccou...
  • Journal Officiel·1974 / N°045·page 9·fr
    ...803, série ter, case 515, ont été déposés au Greffe du Tribunal de...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 13·fr
    ...Dans ce cas, il sera tenu compte de l'ancienneté du travailleur ai...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 115·fr
    ...tif, ne peuvent se pourvoir en cassation que les parties au jugeme...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 171·fr
    ...Commerce de distribution de matériel roulant d'occasion | Condit...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 43·fr
    ...obre 1973, volume 6, folio 41, case 162. Il a été décidé d'augment...
  • Journal Officiel·2022 / N°122·page 6·fr
    ...Au cas où cela se produit, le premier parrainage est pris en compt...
  • Journal Officiel·1982 / N°046·page 19·fr
    ...803, série 1, case 289, l'objet social du Centre Immobilier de la ...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 22·fr
    ...35, case 278, il a été constitué entre Messieurs : Tahar ben Slima...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 20·fr
    ...TUNICASA Gérance : Mohamed BEN HAMMADI AISSA 2 copies du statuts ...
  • Journal Officiel·1984 / N°075·page 14·fr
    ... 87, série 5, case 415, La Société Anonyme « Les Casinos La Siesta...
  • Journal Officiel·1991 / N°019·page 6·fr
    ...Il la refuse dans le cas contraire. Tout candidat doit présenter ...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 16·fr
    ...Dans tous les cas et même dans le cas d'augmentations ultérieures ...