Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 3·fr
    ...- Premier Conseil d'Administration : En vertu du PV du premier con...
  • Journal Officiel·2001 / N°098·page 6·fr
    décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE Arrêté du Premier ministr...
  • Journal Officiel·2004 / N°038·page 6·fr
    ...Article premier. - Est ouvert au ministère des affaires étrangères...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 4·fr
    ...Article Premier. — Sont déclarés d'utilité publique les travaux de...
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 14·fr
    ...Article premier. – Est allouée, à compter du 1er juillet 2004, la ...
  • Annonces Légales·2005 / N°076·page 14·fr
    ...sés au greffe du tribunal de première instance de l'Ariana, le 14 ...
  • Journal Officiel·1986 / N°030·page 3·fr
    ...### Chapitre premier ### Dispositions générales Article premier ...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 9·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre HEDI NOUIRA --- ## DECL...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 29·fr
    ...Nommé en qualité de premiers administrateurs de la société pour un...
  • Journal Officiel·2003 / N°011·page 5·fr
    ...Article premier. – La société Breakwater Tunisia S.A, faisant élec...
  • Journal Officiel·1985 / N°060·page 3·fr
    DECRETS, ARRÊTÉS PREMIER MINISTERE # NOMINATIONS ## Par décret ...
  • Journal Officiel·1991 / N°029·page 10·fr
    ...Article premier. — En application de l'alinéa 2 de l'article premi...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 9·fr
    ...Av 14 Janvier 2011 Menzel Jemil. Forme juridique : SARL. Durée :...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 28·fr
    ...Article Premier. — Est approuvé le plan d'aménagement annexé au pr...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 7·fr
    ...Article Premier. — La demande de Monsieur Ali Ben Abdallah El Mans...
  • Annonces Légales·2017 / N°043·page 2·fr
    ...En vertu du procès-verbal de la première réunion du conseil d'admi...
  • Journal Officiel·2007 / N°024·page 8·fr
    ...- la première tranche fixée à 50% du montant du prêt octroyé avant...
  • Journal Officiel·1989 / N°006·page 5·fr
    ...- le premier obligatoire; y sont soumis les magistrats débutants a...
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 3·fr
    ... du 10 février 2010, portant premier renouvellement du permis de r...
  • Journal Officiel·2007 / N°084·page 62·fr
    ...Les attestations de réussite à la première et à la deuxième année ...