Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 41·fr
    lation d'une propriété sans nom, consistant en une terre comprenan...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 11·fr
    ...Draâ El Halfa appartenant aux héritiers Sassi ben Youssef sur part...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 37·fr
    ...Ragoubet Etir, consistant en une terre comprenant une maison d'hab...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 32·fr
    ...ce Cantonale de Sfax d'une contenance de 583 m2. Le requérant déc...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 49·fr
    ...La propriété bornée consiste en un immeuble comprenant une maison ...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 35·fr
    ...La mise à prix est fixée pour les parts indivises revenant à la pa...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 38·fr
    ...La parcelle dite Sidi Hassen appartenant aux consorts El Ghoul. #...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 23·fr
    ...Ardh Mohamed Mouh revenant aux domaines de l'Etat. A l'Est : Ardh...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 51·fr
    ...Les parts indivises soient 790/990 revenant aux parties saisies da...
  • Journal Officiel·2017 / N°103·page 48·fr
    ... des agents du ministère intervenant dans la mise en place du nouv...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 25·fr
    ...Régie Nationale des Usines Renault, S.A. de véhicules industriels ...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 53·fr
    ...8 003 | | PRNT14 Profits provenant de la réalisation des placeme...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 44·fr
    ...« Tafala », consistant en une parcelle de terre comprenant une mai...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 18·fr
    ...El Hena Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 11·fr
    ...Bir El Khouali, appartenant à Tahar Ben Romdhane sur partie et sur...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 50·fr
    ... en une parcelle de terre comprenant une maison en cours de constr...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 3·fr
    ...bib Salhi Lieutenant-Colonel Azmi Mahjoub Lieutenant-Colonel Mokht...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 40·fr
    ...« Samah », consistant en une parcelle de terre comprenant une mais...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 16·fr
    ...Un magasin appartenant au Habous Hamida Baccar; A l'Est : Le Souk-...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 63·fr
    ...Ahmed Zenafti. A l'Ouest : Safti. ## Annonces Légales, Réglementa...