Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2013 / N°086·page 3·fr
    ...ia Clair Marim 14- Stipone Georgette 15- Bessis Piérre Youssef 16-...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 39·fr
    ...bilité Publique, relatif au Budget de l'Etat, sous réserve des mod...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 3·fr
    ...Le montant des crédits de paiement des dépenses du budget de l'Eta...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 22·fr
    ...a) Le Service d'exécution des dépenses du Budget de fonctionnement...
  • Journal Officiel·1984 / N°053·page 15·fr
    ...7, portant loi organique du budget et notamment son article 24 tel...
  • Journal Officiel·1993 / N°098·page 10·fr
    ...7, portant loi organique du budget telle que modifiée par les text...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 46·fr
    ...de service du personnel, du budget, de la comptabilité et de l'ord...
  • Journal Officiel·1986 / N°048·page 21·fr
    ...épendance — Contribution du budget de capital de l'Etat pour la co...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 7·fr
    ...Elle s'occupe également du Budget et de la Comptabilité du Départe...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 27·fr
    ...Elle s'occupe également du Budget et de la Comptabilité du Départe...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 4·fr
    ...— Il arrête, chaque année, le budget de la caisse, et en cours d'e...
  • Journal Officiel·2019 / N°083·page 36·fr
    ...iales, son budget est rattaché pour ordre au budget de l'État. Il ...
  • Journal Officiel·2019 / N°084·page 36·fr
    ...iales, son budget est rattaché pour ordre au budget de l'État. Il ...
  • Journal Officiel·2004 / N°090·page 16·fr
    ...Leurs budgets sont rattachés pour ordre au budget de l'Etat. Art....
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 24·fr
    ...Ces budgets sont approuvés par décision du Ministre chargé de la T...
  • Journal Officiel·1998 / N°093·page 12·fr
    ...- Le directeur général de l'agence arrête le budget prévisionnel d...
  • Journal Officiel·2011 / N°021·page 16·fr
    ...b- une somme de 0,100 D destinée à alimenter le compte du budget d...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 4·fr
    ... Dépenses des Budgets | DESIGNATION des Budgets Annexes | 1er PA...
  • Journal Officiel·2006 / N°031·page 20·fr
    ...exécution des dépenses hors budget | 07-4.105-04 | | | Bulletin...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 5·fr
    ...), portant loi organique du Budget et notamment son article 11 ; ...