Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2020 / N°017·page 4·fr
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  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 11·fr
    ...1495008N/P/M000 Suivant acte SSP en date du 14/1/2017 enregistré ...
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    ...1589828M/N/M/000 Suivant acte S.S.P enregistré à Sfax le 24/5/201...
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 34·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Bakkour Abdelhamid, agent te...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 45·fr
    ...71.906.233 Partie poursuivante : ETTIJARI BANQUE (BANQUE du SUD) ...
  • Annonces Légales·2016 / N°111·page 2·fr
    ...1262181J/A/M/000 CNSS 346979-10 Suivant acte sous seing privé en...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 65·fr
    ...Poursuivant : La Banque de Tunisie poursuivies et diligences de so...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 35·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Chétoui Ali ingenieur ...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 4·fr
    ...1403968/Y Suivant acte S.S.P enregistré à la recette des finances...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 56·fr
    ...| | 01.03 | 010310 | Animaux vivants de l'espèce porcine : | | ...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 29·fr
    ...Poursuivants : héritiers Zeid Barbouchi et héritiers, Monji Ben Ib...
  • Annonces Légales·2019 / N°004·page 51·fr
    ...La vente aura lieu le mardi 5/02/2019 à 9 H et suivant à la chambr...
  • Journal Officiel·2018 / N°042·page 7·fr
    ...On définit par "événements naturels" les événements suivants : éru...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 4·fr
    ...2014G01182SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant statuts enregist...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 4·fr
    ...1355545/G Suivant acte sous seing privé enregistré à la REAS Bure...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 23·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Mohamed Khéfil, Agent Techni...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 19·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Sanhagi Kamel Adjoint Techni...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 51·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Nejima Abdelhamid,...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 50·fr
    ...Tunis le 28 /1112011 Le créancier poursuivant : Algia Bent Mohame...