Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 012 résultats pour ""NETS""
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 23·fr
    ...les bénéfices ne sont constitués par les produits nets de l'exerci...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 14·fr
    ...**Bénéfices nets annuels :** Répartis comme suit : 1° 5 % pour la...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 7·fr
    ...Article 50 - La création des établissements et des cabinets privés...
  • Journal Officiel·1992 / N°078·page 5·fr
    ...ution et de partage des actifs nets des fonds communs sont dispens...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 7·fr
    ... autorités compétentes, les carnets de route et livrets d'appareil...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 22·fr
    ...— Sur les bénéfices nets réalisés par la Société, l'Assemblée Géné...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 9·fr
    ...n, de l'emploi de leurs actifs nets en valeurs mobilières à hauteu...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 16·fr
    ...her que l'axe glisse des coussinets. 6. — Lorsqu'un mât de levage...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 22·fr
    ...Les produits nets de la liquidation après extinction du passif et ...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 8·fr
    ...— Sur les bénéfices nets, il est prélevé : 1°) Cinq pour cent po...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 16·fr
    ...**Répartition des Bénéfices :** Sur les bénéfices nets, il est pré...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 15·fr
    ...Sur les bénéfices nets il est d'abord prélevé : 1° 5% pour consti...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 17·fr
    ... placards collés au mur, 2 cabinets de toilette et une grande véra...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 3·fr
    ...élèvement de 20% des bénéfices nets. Cette affectation prioritair...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 47·fr
    ...Après la réserve légale de 5% des bénéfices nets et un premier div...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 22·fr
    ...s et munis, à cet effet, de carnets à souche délivrés par l'Admini...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 31·fr
    ...**Partage des bénéfices nets :** - 5 % pour la réserve légale. - ...
  • Journal Officiel·1957 / N°033·page 7·fr
    ...vec des tuyauteries et des robinets distributeurs séparés pour l'u...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 27·fr
    ...— Sur les bénéfices nets il est prélevé 5 % pour constituer la rés...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 18·fr
    ...5 % des bénéfices nets et les intérêts statutaires : 5 % du capita...