Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2020 / N°043·page 5·fr
    ...406024-79 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale ordina...
  • Journal Officiel·2021 / N°054·page 12·fr
    ...Ces procès-verbaux sont signés par le président du conseil et l'un...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 20·fr
    ...Du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 10 février 2...
  • Journal Officiel·2013 / N°003·page 22·fr
    ...ssement du plan d'aménagement urbain du village de Bechelli, délég...
  • Annonces Légales·2012 / N°036·page 2·fr
    ...Suivant procès verbal de l'assemblée générale constitutive en date...
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 12·fr
    ...RPY Island Djerba. Siège social : Hôtel Dar Bhar Zone touristique...
  • Annonces Légales·2013 / N°067·page 24·fr
    ...N°B03912006 1/ Suivant procès verbal de l'A.G.E du 15/3/2013 enre...
  • Annonces Légales·2016 / N°010·page 28·fr
    ...1277654/Z/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale e...
  • Annonces Légales·2020 / N°064·page 29·fr
    ...porte les dépenses de procès-verbaux en vertu de l'exécution du ju...
  • Annonces Légales·2010 / N°081·page 17·fr
    ...345878N Par procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 15...
  • Annonces Légales·2016 / N°112·page 8·fr
    ...2) En vertu du procès verbal du Conseil d'Administration en date d...
  • Annonces Légales·2016 / N°064·page 20·fr
    ...131311-70 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 48·fr
    ...girba tunisienne née le 20 mars 1911, demeurant à Essouani Jerba C...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 27·fr
    ...B134652003 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2021 / N°024·page 4·fr
    date du 5 mars 2021, selon procès-verbal enregistré à la recette d...
  • Journal Officiel·2007 / N°044·page 7·fr
    ...- Les zones requérant la révision du plan d'aménagement urbain de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°175·page 17·fr
    ...601517VAM000 1- Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·1990 / N°034·page 11·fr
    ...nche 1990 (Extrait du procès-verbal du tirage effectué le 28 févri...
  • Annonces Légales·2012 / N°097·page 30·fr
    ...Association Djerbaction Adresse : Délégation Midoun -Djerba- Objec...
  • Annonces Légales·2015 / N°020·page 24·fr
    ...Deux exemplaires des procès verbaux ont été déposés au greffe du t...