Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 11·fr
    ...| 1 Du plan T P D n° 95815 conforme à la parcelle n°1 au plan du T...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 15·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de la C...
  • Journal Officiel·2010 / N°067·page 1·fr
    ...és Premier Ministère Arrêté du Premier ministre du 11 août 2010,...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 46·fr
    ...| 207 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°48570 ...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 3·fr
    ...Au nom du peuple, La Chambre des Députés ayant adopté, Le Présid...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 11·fr
    ...Les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans l...
  • Journal Officiel·2024 / N°079·page 38·fr
    ...Le Contrôle continu peut comprendre, selon la forme des cours corr...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 12·fr
    ...## Arrêté du Premier ministre du 7 juin 1994, portant délégation d...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 20·fr
    ...Elle est payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire au...
  • Journal Officiel·2017 / N°085·page 32·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 3·fr
    ...— Est ratifié l'échange de lettres annexé au présent décret-loi si...
  • Journal Officiel·1984 / N°006·page 5·fr
    ...Droite AB de direction Ouest-Est à 4000 mètres au Nord du point de...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 11·fr
    ...Elle sera payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire a...
  • Journal Officiel·1991 / N°042·page 5·fr
    ...Du point «A» situé sur le côté nord du pont d'El Battan, la limite...
  • Journal Officiel·2017 / N°044·page 4·fr
    ...Au nom du peuple, L'assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·2019 / N°017·page 43·fr
    - Du point "S1" la limite dérive vers le Sud-Est en suivant une pi...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 9·fr
    ...2) Les tarifs visés au paragraphe 1 du présent article seront, si ...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 2·fr
    ...Au nom du Peuple, Nous, Habib Bourguiba, Président de la Républiq...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 50·fr
    ...| 748 conforme à la parcelle A du plan T P D n°90967 | Non immatri...
  • Journal Officiel·2023 / N°064·page 19·fr
    ...| 13 conforme à la parcelle n° 71 du plan du titre foncier n° 5979...