Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 12·fr
    ...pressage ensemble, de façon à effectuer la prise instantanée du ru...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 23·fr
    ...ise, à condition qu'elle soit effectivement prise et en dehors des...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 5·fr
    ...Cette remise pourra être effectuée même si l'extradition ne peut s...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 37·fr
    ...es, et d'une manière générale effectuer toutes opérations minières...
  • Journal Officiel·1995 / N°030·page 8·fr
    ...ions sur la base des salaires effectifs des travailleurs employés,...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 15·fr
    ...Ma mandante revendique la priorité du dépôt effectué en France, le...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 7·fr
    ...100 de la route), constamment et effectivement utilisés. ART. 17....
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 4·fr
    ...s où aucune opération n'a été effectuée pendant la journée considé...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 23·fr
    ...à compter de la date de prise effective de ses fonctions. Art. 4....
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 8·fr
    ...nseil ou de la personne ayant effectué la convocation et celles du...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 3·fr
    ...e la propriété et le contrôle effectif de cette entreprise apparti...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 5·fr
    ...aux et des expéditions seront effectués conformément aux distincti...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 10·fr
    ...e la propriété et le contrôle effectif de cette entreprise sont en...
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 16·fr
    ...En conséquence la livraison par l'entrepositaire ne devra s'effect...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 7·fr
    ...— La Société pétitionnaire s'engage à effectuer sur l'ensemble des...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 4·fr
    ...ndemnité prompte, adéquate et effective sera versée à l'Etat d'env...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 10·fr
    ...évus au paragraphe 2°, soit d'effectuer des travaux dans l'ambianc...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 76·fr
    ...Siège social : Béja. Objet : Effectuer toutes opérations commerci...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 23·fr
    ...e Tunisien sis à Ksar-Hellal, effectué par l'Etat suivant conventi...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 12·fr
    ... des trajets indésirables est effectivement réduite au minimum et ...