Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 10·fr
    ... à partir de la date d'entrée effective en production ; - le capi...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 5·fr
    ...39° Vidange effectuée en dehors des heures ou des lieux fixés (art...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 5·fr
    ...des voix dans les locaux où s'effectuent ces opérations ainsi que ...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 18·fr
    ...e pendant laquelle elle a été effectuée, le travailleur se verra r...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 10·fr
    ...Parts réparties au prorata des apports effectués par les cinq asso...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 5·fr
    ...ttelages et bêtes de somme, s'effectueront selon la procédure fixé...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 12·fr
    ...— Il sera dressé un plan des dunes dont il y aura lieu d'effectuer...
  • Journal Officiel·1967 / N°009·page 7·fr
    ...d'apports nouveaux en espèces effectués par les associés, et par l...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 37·fr
    ...798, série Ter, case 437 dont dépôt légal effectué le 2 Août 1973 ...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 15·fr
    ...e la propriété et le contrôle effectif de cette entreprise apparti...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 26·fr
    ...1° Modification du statut; 2° Effections de nouveaux Administrateu...
  • Journal Officiel·1992 / N°010·page 6·fr
    ...n du dépôt ainsi constitué en effectuant notamment : * la mise à j...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 3·fr
    ... des terres du périmètre, d'y effectuer des travaux de défense et ...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 18·fr
    ... de budget, à la fixation des effectifs, à la réalisation des empr...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 15·fr
    ...lde, l'organisation syndicale effectue tous versements nécessaires...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 6·fr
    ...la révision ne sera cependant effective qu'après le délai d'un an ...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 15·fr
    ...— Le minimum des dépenses que les pétitionnaires s'engagent à effe...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 10·fr
    ...La demande serait relative à l'obtention de cette licence, effectu...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 12·fr
    ...n des programmes d'enquêtes à effectuer par les parties contractan...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 31·fr
    ...les mains duquel devront être effectuées les oppositions dans les ...