Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 35·fr
    ...t de ses enfants mineurs Amir, Bassem, Amani, Souhir et Mohamed Al...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 42·fr
    ...deux puits, bassin d'eau, 190 oliviers dont 20 d'entre elles sont ...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 44·fr
    ...ent à un jardin arrière et une basse-cour, délimitée au Sud par un...
  • Annonces Légales·2011 / N°033·page 40·fr
    ...e de 516 m² sis lotissement El Bassatin (Adel Doghri) El Mourouj 6...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 11·fr
    ... de déterminer s'il existe une base scientifique adéquate pour éva...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 12·fr
    ...supplémentaire décompté sur la base d'un jour et demi par mois de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 5·fr
    ...u un service doit être le plus bas effectivement Journal Officiel...
  • Annonces Légales·2005 / N°019·page 10·fr
    ... les oppositions dressées à la base de l'article 191 et suite du c...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 46·fr
    ...07550556, a vendu et cédé à Mme Hayet Bent Ammar Habassi CIN : 075...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 58·fr
    ...n° 00779273, a vendu à Mr Abdelbasset Bouzidi, titulaire de la CIN...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 55·fr
    ...Dans un des coins II y a un bassin en marbre pour le lavage des ma...
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 44·fr
    ...bjet du TF n°105135 dénommé « Abasse II » le RDC se compose d'un s...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 47·fr
    ...usse, du sud foyer de Habib El Basti et Jaafar Hmida chacun de son...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 19·fr
    ... Cité El Mahrajane, Boumhel El Basatine, Gouvernorat de Ben Arous,...
  • Annonces Légales·2011 / N°119·page 36·fr
    ... à 191.627,472 D et ce, sur la base de requête en vue de la distri...
  • Journal Officiel·1982 / N°007·page 22·fr
    ...orps allongé et pointu vers le bas, un ou plusieurs organes de sai...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 18·fr
    ...appel à son cabinet rue Sidi Abbas Houmet Souk Djerba dans les 20 ...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 12·fr
    ...atégorie est déterminée sur la base de la nature et de la spécific...
  • Annonces Légales·2024 / N°122·page 12·fr
    ...A partir du salon on trouve un arc conduisant à un bassin de lavag...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 9·fr
    ...tué à Cité Boukthir Boumhal el Bassatine «exploiteur dans commerce...