Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 29·fr
    ... souscrites et les versements effectués. Assemblée Constituitive ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 16·fr
    ...dereaux revêtus d'inscription effectuée. Le greffier mentionne en...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 3·fr
    ...e de la Route, constamment et effectivement utilisés. ART. 17. — ...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 21·fr
    ...ce d'une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 6·fr
    ...- le recouvrement de la taxe sur les immeubles bâtis est effectué ...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 24·fr
    ... et le montant des versements effectués par chacun d'eux. Cette p...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 11·fr
    ...Dans ce cas, le capital est réduit à concurrence des actions effec...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 4·fr
    ...t à la Défense Nationale pour effectuer des périodes d'exercice da...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 4·fr
    ...il 1975 en un exemplaire est effectué par le distributeur auprès ...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 11·fr
    ...e pendant laquelle elle a été effectuée, le travailleur se verra r...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 30·fr
    ... 2 | 2 | 2 | 2 | | Ancienneté effective | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 7 | ...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 6·fr
    ...L'adhésion s'effectuera par le dépôt d'un instrument formel auprès...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 4·fr
    ...- L'hospitalisation d'office s'effectue dans une structure sanitai...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 15·fr
    ...— La cession ou la location des terrains et immeubles effectuées d...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 65·fr
    ...par la présente Société; — d'effectuer, à l'échéance ou par antic...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 10·fr
    ... laquelle complète le travail effectué par le dénoyauteur par écla...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 37·fr
    ...ité, la base sur laquelle est effectué le décompte des allocations...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 8·fr
    ...18) Vidange, effectuée en dehors des heures ou des lieux fixés, de...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 8·fr
    ...sement de la température pour effectuer la liquéfaction d'une part...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 8·fr
    ...nt applicables aux opérations effectuées par l'Union avec les coop...