Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 50·fr
    ...le greffier du tribunal Madame Basma Bouzid a pris en date du 3 av...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 52·fr
    ...Il y'a deux bassins et un puits : Le tout est ouvert sur la G.P.I ...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 15·fr
    ...née ou en cas de besoin sur la base de l'évolution des prix intern...
  • Annonces Légales·2018 / N°039·page 32·fr
    ...ls à la société coopérative de Base pour le service agricole à Ben...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 6·fr
    ...des droits et taxes dus sur la base de la valeur et des taux en vi...
  • Journal Officiel·2005 / N°094·page 13·fr
    ... obligations en actions et les bases de cette conversion. Art. 3....
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 11·fr
    ... lieu en une seule fois sur la base du total du prix des éléments ...
  • Annonces Légales·2023 / N°113·page 13·fr
    ...lan qui y est annexé et sur la base que la mise à prix s'élève à c...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 14·fr
    ...lement de tous les services de base. Mise à prix : (138.000.000) ...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 187·fr
    ...| 99 | Foyer Universitaire El Bassatine de Monastir | | 99 500 |...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 16·fr
    ...ipements et infrastructures de base agricoles et rurales. 3- La pa...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 21·fr
    ...Madame Basti Leila est désignée gérante de la société pour une pér...
  • Journal Officiel·1969 / N°051·page 6·fr
    ...du 1er janvier 1969 Mohamed Abbas, à compter du 1er janvier 1969 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 13·fr
    ...Monsieur Ammar Basal, ingénieur des Travaux de l'État, est chargé ...
  • Annonces Légales·2010 / N°050·page 38·fr
    ...0 à 9 heure du matin et sur la base du prix fixée à sept milles ci...
  • Annonces Légales·2016 / N°099·page 28·fr
    ...L'enchère se fait sur la base du prix d'adjudication évalué à 210....
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 24·fr
    ...et des groupements de santé de base, relevant du ministère de la s...
  • Annonces Légales·2017 / N°013·page 53·fr
    ...L'enchère se fait sur la base du prix d'adjudication évalué confor...
  • Journal Officiel·2006 / N°067·page 40·fr
    ...Monsieur Wissem Abbassi, administrateur du service social, est cha...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 31·fr
    ... de la communication et sur la base de l'avis de la commission men...