Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 7·fr
    ...cent Dinars avec les frais de saisie et tous les frais en sus. Po...
  • Journal Officiel·1989 / N°076·page 4·fr
    ...nisienne et la République française et relatif à la promotion des ...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 12·fr
    ...— Est transféré à la Caisse Nationale, dans les trente jours d'ent...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 47·fr
    ...2/ Le débiteur assigné de la saisie : «STE TUNISIE HOTELIERE», en ...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 36·fr
    ...caissement sur billet de trésorerie | (100 000) | - | | Décaisse...
  • Journal Officiel·2015 / N°012·page 29·fr
    ...| Fabiola | Hybride | Arrière saison | GSN semences SA / Stucod | ...
  • Journal Officiel·2000 / N°063·page 24·fr
    ...e cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1200 cm3 et d'un...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 32·fr
    ...Description du bien immobilier saisi : Il s'agit de la propriété ...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 42·fr
    ...Le local est limité au Sud maison El bahri Fatma, au Nord maison S...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 23·fr
    ...L'adjudication aura lieu à l'audience de la chambre des saisies im...
  • Annonces Légales·2005 / N°062·page 2·fr
    ...Propriétaire de la barque saisie : Ouhichi Fathi 50% et Lassaâd To...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 42·fr
    ...estissement | 2 | | | | Décaissement pour acquisition Immobili...
  • Journal Officiel·2011 / N°089·page 34·fr
    ...- Déblais - Remblais - Les engins de terrassement - Le bouteur (ou...
  • Annonces Légales·2017 / N°111·page 44·fr
    ...7/ condition de visite du bien objet de la saisie : les biens obje...
  • Annonces Légales·2026 / N°052·page 9·fr
    ...PARTIE SAISIE : Mr Mahmoud Chahir Ayed, commerçant, résident à la ...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 13·fr
    ...— Dans les soixante jours au plus tard, après la saisie-exécution ...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 5·fr
    ...2) Partie saisie : Latifa Bent Taieb Ben Hadj Hassine Ben Ammar de...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 12·fr
    ...— du niveau du baccalauréat, — d'un stage satisfaisant de deux moi...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 36·fr
    ...Ces deux parcelles sont exploitées par le saisi, Belgacem ben Hadj...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 55·fr
    # La Caisse Nationale de Retraite et de Prévoyance Sociale (C.N.R...