183 625 résultats pour ""AIS""
- Journal Officiel·1962 / N°044·page 7·fr...cent Dinars avec les frais de saisie et tous les frais en sus. Po...
- Journal Officiel·1989 / N°076·page 4·fr...nisienne et la République française et relatif à la promotion des ...
- Journal Officiel·1960 / N°057·page 12·fr...— Est transféré à la Caisse Nationale, dans les trente jours d'ent...
- Annonces Légales·2017 / N°051·page 47·fr...2/ Le débiteur assigné de la saisie : «STE TUNISIE HOTELIERE», en ...
- Annonces Légales·2007 / N°079·page 36·fr...caissement sur billet de trésorerie | (100 000) | - | | Décaisse...
- Journal Officiel·2015 / N°012·page 29·fr...| Fabiola | Hybride | Arrière saison | GSN semences SA / Stucod | ...
- Journal Officiel·2000 / N°063·page 24·fr...e cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1200 cm3 et d'un...
- Annonces Légales·2009 / N°045·page 32·fr...Description du bien immobilier saisi : Il s'agit de la propriété ...
- Annonces Légales·2009 / N°025·page 42·fr...Le local est limité au Sud maison El bahri Fatma, au Nord maison S...
- Journal Officiel·1971 / N°006·page 23·fr...L'adjudication aura lieu à l'audience de la chambre des saisies im...
- Annonces Légales·2005 / N°062·page 2·fr...Propriétaire de la barque saisie : Ouhichi Fathi 50% et Lassaâd To...
- Annonces Légales·2006 / N°068·page 42·fr...estissement | 2 | | | | Décaissement pour acquisition Immobili...
- Journal Officiel·2011 / N°089·page 34·fr...- Déblais - Remblais - Les engins de terrassement - Le bouteur (ou...
- Annonces Légales·2017 / N°111·page 44·fr...7/ condition de visite du bien objet de la saisie : les biens obje...
- Annonces Légales·2026 / N°052·page 9·fr...PARTIE SAISIE : Mr Mahmoud Chahir Ayed, commerçant, résident à la ...
- Journal Officiel·1986 / N°049·page 13·fr...— Dans les soixante jours au plus tard, après la saisie-exécution ...
- Annonces Légales·2005 / N°173·page 5·fr...2) Partie saisie : Latifa Bent Taieb Ben Hadj Hassine Ben Ammar de...
- Journal Officiel·1983 / N°029·page 12·fr...— du niveau du baccalauréat, — d'un stage satisfaisant de deux moi...
- Journal Officiel·1970 / N°023·page 36·fr...Ces deux parcelles sont exploitées par le saisi, Belgacem ben Hadj...
- Journal Officiel·2007 / N°022·page 55·fr# La Caisse Nationale de Retraite et de Prévoyance Sociale (C.N.R...